Rapport d'information n° 734 (2010-2011) de M. Gérard BAILLY , fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, déposé le 6 juillet 2011
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AVANT-PROPOS
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I. LA FILIÈRE « VIANDE
BOVINE » ESSENTIELLE AU TISSU AGRICOLE ET AGROALIMENTAIRE
FRANÇAIS
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A. L'ÉLEVAGE BOVIN AU CoeUR DE LA
« FERME FRANCE »
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1. Les éleveurs, composante essentielle de
l'agriculture française
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a) Un poids économique important
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(1) L'élevage en chiffres
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(a) Le cheptel bovin français est le plus
important de l'Union européenne
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(b) La viande bovine, produit de l'élevage
laitier tout autant que de l'élevage spécialisé
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(c) Un poids économique de
6,6 milliards d'euros
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(d) L'élevage occupe la moitié des
espaces agricoles
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(2) La production de viande bovine : un pilier
de l'élevage
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b) Un rôle essentiel dans
l'aménagement de l'espace rural
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a) Un poids économique important
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2. Une grande diversité des élevages
bovins destinés à la production de viande
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1. Les éleveurs, composante essentielle de
l'agriculture française
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B. L'AVAL DE LA FILIÈRE ENTRE SEGMENTATION
ET CONCENTRATION
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A. L'ÉLEVAGE BOVIN AU CoeUR DE LA
« FERME FRANCE »
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II. UNE FILIÈRE QUI CONNAÎT DES
DIFFICULTÉS STRUCTURELLES
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A. LES SYMPTÔMES DE LA CRISE : LA
STAGNATION DES PRIX ET LA FAIBLESSE DES MARGES
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B. UNE CRISE AGGRAVÉE PAR UNE MAUVAISE
CONJONCTURE EN 2011
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C. DES FACTEURS STRUCTURELS DE FAIBLESSE DE LA
FILIÈRE BOVINE FRANÇAISE
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A. LES SYMPTÔMES DE LA CRISE : LA
STAGNATION DES PRIX ET LA FAIBLESSE DES MARGES
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III. DES ATOUTS MAJEURS POUR FAIRE FACE AUX
NOUVEAUX DÉFIS
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A. DE NOUVEAUX DÉFIS A RELEVER
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1. L'élevage doit répondre à
la demande sociale
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a) Le défi de l'alimentation
mondiale
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(1) Une demande mondiale de viande bovine en
hausse
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(2) Des marchés de proximité
demandeurs en produits carnés
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b) Le défi environnemental et le changement
climatique
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(1) La remise en cause de l'activité
d'élevage au nom de la protection de l'environnement
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(2) La contribution positive de l'élevage
à la protection de l'environnement.
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c) Le défi sanitaire
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a) Le défi de l'alimentation
mondiale
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2. Un environnement européen en
transformation : les perspectives de réforme de la PAC
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1. L'élevage doit répondre à
la demande sociale
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B. LES ATOUTS DE LA FRANCE
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A. DE NOUVEAUX DÉFIS A RELEVER
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IV. TRANSFORMER LA FILIÈRE POUR L'ADAPTER
AU NOUVEAU CONTEXTE
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A. ÉTABLIR UN DIAGNOSTIC
PARTAGÉ
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B. DES PISTES DE SOLUTION
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1. Réformer les circuits de
commercialisation
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2. Trouver de nouveaux
débouchés
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3. Maîtriser les coûts de production
et les risques
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a) Limiter les coûts administratifs et les
coûts environnementaux
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b) Agir sur les abattoirs
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c) Gérer les risques économiques
à tous les échelons de la filière
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(1) La contractualisation inter filières
pour maîtriser le coût de l'alimentation animale
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(2) L'assurance des fourrages
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(3) La couverture du risque sanitaire par des
fonds de mutualisation
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(4) Une piste pour l'avenir : les caisses de
sécurisation de marge
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a) Limiter les coûts administratifs et les
coûts environnementaux
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4. Poursuivre l'investissement dans les
territoires ruraux et favoriser l'installation
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5. Préserver un soutien public consistant
à l'élevage et parvenir à mieux réguler les
marchés
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1. Réformer les circuits de
commercialisation
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A. ÉTABLIR UN DIAGNOSTIC
PARTAGÉ
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I. LA FILIÈRE « VIANDE
BOVINE » ESSENTIELLE AU TISSU AGRICOLE ET AGROALIMENTAIRE
FRANÇAIS
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CONCLUSION
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TABLEAU DES RECOMMANDATIONS
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ANNEXE I
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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ANNEXE II
COMPTE RENDU DE L'ADOPTION DU RAPPORT
EN COMMISSION