Rapport d'information n° 596 (2009-2010) de Mme Michèle ANDRÉ , fait au nom de la commission des finances, déposé le 30 juin 2010
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I. LE COÛT MOYEN DU PASSEPORT
BIOMÉTRIQUE SE MONTE À 55 EUROS
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II. LES FACTEURS EXPLICATIFS DU
RENCHÉRISSEMENT DU COÛT DU PASSEPORT LORS DU PASSAGE À LA
BIOMÉTRIE
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III. L'ENJEU DE LA FIXATION DU DROIT DE TIMBRE
À UN JUSTE NIVEAU
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IV. VERS UNE BAISSE DU COÛT DU PASSEPORT
BIOMÉTRIQUE
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TRAVAUX DE LA COMMISSION
AUDITION POUR SUITE À DONNER À L'ENQUÊTE DEMANDÉE À LA COUR DES COMPTES, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 58-2° DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES, SUR LE COÛT DU PASSEPORT BIOMÉTRIQUE
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ANNEXE
COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES
À LA COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT SUR
LE COÛT DU PASSEPORT BIOMÉTRIQUE