Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2000

Rapport d'information n° 238 (2001-2002) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 14 février 2002

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• INTRODUCTION
  
  • I. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DU CONSEIL DE L'EUROPE DURANT LA SESSION DE 2000
    
  • II. COMPOSITION DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE
    
• LES TRAVAUX DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
  DU CONSEIL DE L'EUROPE
  PENDANT LA SESSION DE 2000
  
  • I. LA PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg - du 24 au 28 janvier 2000)
    
  • II. LA DEUXIÈME PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg - du 3 au 7 avril 2000)
    
  • III.  LA TROISIÈME PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg -  du 26 au 30 juin 2000)
    
  • IV.  LA QUATRIÈME PARTIE DE LA SESSION (Strasbourg - du 25 au 29 septembre 2000)
    
• ANNEXE
  
  LISTE DES TEXTES ADOPTES
  AU COURS DE LA SESSION DE 2000