1. Y
compris recherche duale.
2. Dans l'éventualité d'une commande groupée avec la
Marine en 1999 (21 Air + 7 Marine), le montant des autorisations de programme
nécessaires en 1999 pour la fabrication s'élèverait
à 8 991 millions de francs pour l'armée de l'Air et
3 890 millions de francs pour la Marine.
3. Non déterminé : les documents de suivi de ces programmes sont
clôturés. Ces programmes sont donc considérés comme
terminés. En conséquence, seuls les paiements continueront
à être imputés et les ressources correspondantes seront
globalisées sur la ligne budgétaire " avions et
matériels aériens en service ".
4. Les 80 commandes prévues en 1999 ont fait l'objet d'une commande
globale en 1998.
Projet de loi de finances pour 1999 : Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital
Rapports législatifs
Rapport général n° 66 (1998-1999), tome III, annexe 43, déposé le