ANNEXE I - LISTE DES AUDITIONS EFFECTUÉES PAR LE RAPPORTEUR
- Jeudi 11 avril 1996
- Rhône Poulenc : M. Clamadieu, Directeur de pollution
- Confédération générale de la Betterave (CGB) - MM. Janroy et Bignon
- Electricité de France (EDF) - M. Boudin, Directeur Environnement
- Mardi 16 avril 1996
- RATP :
. Mme Parfait, expert, responsable air au département Environnement et sécurité
. M. Charrier, responsable environnement au département Matériel roulant-bus
. Mme Nicole, déléguée Environnement au département Sécurité
. M . Bourgeois, Directeur de Cabinet du Président
- Mercredi 17 avril 1996
- Assemblée permanente des Présidents de Conseils régionaux (APCR) - M. Yves Mossé, directeur général
- Jeudi 18 avril 1996
- Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - MM. Vernier, président et Denby Wilkes, directeur général
- UNOSTRA - M. Rose, Délégué général
- Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA) - MM. Cuypers et J-P Leroudier
- Vendredi 19 avril 1996
- Renault - Mme Couturier-Chauderlot, chargée des relations avec le Parlement
- Peugeot - Mme Desnost
- Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) - M. Guilbert
- Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR) - M. Berthod, vice-président
- Lundi 22 avril 1996
- Ministère des Finances - Service de législation sociale
- TOTAL - MM. Daniel et Vergnon
- Mardi 23 avril 1996
- Météo France - M . Beysson, directeur général et M. Blondin, directeur de la région Île-de-France
- Air Parif - M. Lamelloise, directeur
- Mercredi 24 avril 1996
- Conseil national du patronat français (CNPF) :
. M. Nanod, président de la commission « Environnement », Président des Ciments français
. M. Berthod, président de la Commission « Transports du CNPF
. M . Lepas, direction des Affaires économiques
. M. Paris, rapporteur de la Commission des Transports
- Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) :
. M. Girault, sénateur-maire de Caen. M. Lalu, directeur
- Ministère de l'Équipement, du Logement, des Transports et du Tourisme :
. M . Baverez, conseiller technique
. M. Paul-Dubois-Taine, conseiller auprès du Directeur Affaires économiques et internationales
- Vendredi 26 avril 1996
- Groupement des autorités responsables des transports (GART) - Mme Pêcheur, secrétaire générale
- Société ARCO-Chimie France - M. Hery , responsable « Composés oxygénés »
- Comité législatif d'information écologique (COLINE) - M. Richet, délégué général
- Union française des industries pétrolières (UFIP) - M. Calvet, président et M. Blanc, secrétaire général
- Lundi 29 avril 1996
- Fédération Nationale Association Usagers des Transports (FNAUT) - M. Sivardière
- Mardi 30 avril 1996
- Assemblée permanente des conseils généraux (APCG) - M. Leroy, Président du Conseil général de la Moselle
- Gaz de France (par téléphone) - M. Leblanc, directeur général
- Jeudi 2 mai 1996
- Comité Français Butane Propane (GPL) - M. Grémillet
- Conseil Régional d'Île-de-France - M. Julia, Député, Conseiller régional d'Île-de-France
- France Environnement :
. M. Millereau
. Mme Elsen, Membre Bureau
. M . Léoste, vice-présdient Fédération réseau juridique
. M. Garnier, Question pollution Air-concertation transport-Infrastructure
- Association Française des Entreprises privées (AFEP) - Mme Souleau, fiscalité Environnement
- Association des Maires de France (AMF) - M. Delevoye, Président
- Lundi 6 mai 1996
- Mairie de Paris - M. Tibéri, maire de Paris et M. Trémège (Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'environnement)
- Mardi 7 mai 1996
- M. Richert, Sénateur, auteur du rapport sur la qualité de la surveillance de l'air
- Vendredi 10 mai 1996
- Génération Écologie - M. Lalonde
- Compagnie Générale des Eaux (C.G.E.) - Sypred :
. M. Proglio, directeur CGE Propreté - Déchet
. M. Gontard, Président SARP - Déchets spéciaux Industrie
- Lundi 13 mai 1996
- Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
. M. Cuypers , Président ADECA
. M. Cayeux
. M . Vermeersch, Sofiproteol - Directeur de la prospection et des innovations
. M. Gatel, chargé de mission
. M. Leroudier, directeur ADECA
. M. Bignon, CGB - services économiques
- Assemblée permanente des Chambres d Agriculture (APCA). M. Hervieu, président
- Les Verts - Parti Écologiste - MM. Baupin et Bernard
- Mardi 14 mai 1996
- Assemblée des présidents de conseils généraux (APCG) - M. Girod, Vice-Président du Bureau