ANNEXE I - CARTES
RTE-T : voies ferrées et aéroports
RTE-T : routes, ports, terminaux rail-route et aéroports
RTE-T :
fret
RTE-T : voies navigables et ports intérieurs
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Corridors prioritaires pour l'électricité, le gaz et le pétrole
Source : Commission européenne, Priorités en matière d'infrastructures énergétiques pour 2020 et au-delà |
ANNEXE II - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
Mardi 10 janvier 2012
- Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement : MM. Christian Saintillan , directeur des infrastructures de transports et Guillaume Lapierre , chef de la mission coordination européenne et internationale.
- GDF Suez : M. Denis Simonneau , membre du Comité exécutif de GDF Suez et directeur des affaires européennes et internationales, Mmes Chantal Philippet , chargée des relations institutionnelles à la direction des relations institutionnelles et Flore Patrat-Delon, chargée d'études, au Service des affaires européennes.
- ALSTOM : MM. Maurice Benassayag , directeur des relations institutionnelles et Alain Berger , représentant d'ALSTOM à Bruxelles.
- Réseau de Transport d'Électricité ( RTE ): MM. Dominique Maillard , président du Directoire de RTE et Stéphane Cossé , directeur délégué chargé des affaires publiques.
Mercredi 18 janvier 2012
- Réseau Ferré de France ( RFF ) : MM. Hubert du Mesnil , président directeur général et Luc Roger , directeur des affaires européennes et internationales.
- Secrétariat général des Affaires européennes ( SGAE ) : MM. Patrick Faucheur , chef du secteur Transports et Politique régionale et Raymond de Pastor , chef du secteur Questions économiques et financières.
- Ministère des Finances, Direction générale du Trésor : M. Xavier Bonnet , sous-directeur des politiques sectorielles.
Mardi 31 janvier 2012 : Déplacement à Bruxelles
- M. Jean-Eric Paquet , directeur de la direction B (réseau de mobilité européen) à la direction générale mobilité et transports de la Commission européenne.
- M. Olivier Debande , conseiller au département des affaires institutionnelles de la Banque européenne d'investissement (BEI).
- MM. Philippe Léglise-Costa , représentant permanent adjoint à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne et Bertrand de Lacombe , conseiller en charge des transports.
- Mme Sylvia Beyer et M. Milosz Momot , conseillers à la division « Marché intérieur I : réseaux et initiatives régionales » de la direction B (marché intérieur de l'énergie) à la Direction générale énergie de la Commission européenne.
Mercredi 22 février 2012
- Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) : MM. Philippe Distler, Directeur général, et Christian Guénod, Chargé de mission.
- Fédération française des télécommunications : MM. Yves Le Mouel, Directeur général, et Antoine Galdin, Chargé des relations extérieures.