ANNEXE III - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

I. Auditions du rapporteur :

Mercredi 23 mars 2011

- Direction des circulations ferroviaires (DCF) : M. Alain-Henri Bertrand, directeur, et M. Jérôme Dezeure , responsable juridique.

Mercredi 30 mars 2011

- Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer : M. Patrick Vieu , directeur de la direction des services de transports, M. Benoît Chevalier , sous-directeur de la sécurité ferroviaire, M. François Davenne , adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la régulation des transports ferroviaires et collectifs.

Mardi 5 avril 2011

- Société nationale des Chemins de fer (SNCF) : M. Pierre Messulam , directeur de la stratégie ferroviaire et de la régulation et M. Jean-Michel Dancoisne , représentant permanent de la SNCF à Bruxelles, Mme Karine Grossetête , conseillère parlementaire SNCF.

II. Auditions de la commission :

Mardi 29 mars 2011

- Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) : M. Pierre Cardo, président.

Mercredi 6 avril 2011

- Réseau ferré de France (RFF) : M. Hubert du Mesnil, président.

Mercredi 18 mai 2011

- Société nationale des Chemins de fer (SNCF) : M. Guillaume Pepy, président.

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