B. LA DÉMOGRAPHIE ET LES FAMILLES FRAGILES : DEUX CHANTIERS POUR DEMAIN
Après l'adolescence en 2004, le ministre de la famille et de l'enfance a choisi de consacrer la prochaine Conférence de la famille en 2005 à deux sujets essentiels : le soutien de la démographie et les familles fragiles, afin de trouver les moyens adaptés à leur prise en compte par la politique familiale.
1. La démographie française : des améliorations à confirmer
Le soutien de la natalité est au coeur de la politique familiale, dont l'objet est d'inciter à l'accueil d'un enfant, par une contribution aux coûts supplémentaires assumés par les familles et une meilleure conciliation entre la vie familiale et la vie professionnelle.
Si la natalité française a connu une embellie depuis la fin des années 1990, la prochaine Conférence de la famille aura pour but de donner à la politique familiale les moyens de confirmer cette orientation au cours des prochaines années.
Après le fléchissement observé en 2002, l'année 2003 a été marquée par une légère croissance du nombre annuel de naissances. Il convient de rappeler que ce nombre est supérieur à 730.000 depuis 1995 (contre 711.000 en 1993 et 1994) et qu'il a atteint 804.000 en 2001.
D'après le bilan démographique de l'INSEE 3 ( * ) , 792.000 enfants sont nés en 2003. Depuis 1994, les femmes de vingt à quarante ans, qui ont donné naissance à 96 % des bébés nés en 2003, sont pourtant de moins en moins nombreuses. En effet, les générations du baby-boom sont progressivement remplacées par des générations moins nombreuses : entre 2002 et 2003, le nombre de femmes de vingt à quarante ans continue de diminuer de 0,4 %.
Si les naissances se maintiennent à ce niveau, c'est que les femmes continuent à avoir en moyenne plus d'enfants qu'au cours des années quatre-vingt-dix : en 2003, l'indicateur conjoncturel de fécondité est de 191 enfants pour 100 femmes. Après un léger recul en 2002, il augmente en 2003 et retrouve le niveau de 2001. Entre 2000 et 2001, la hausse de la fécondité était principalement due aux femmes de moins de vingt-cinq ans ; entre 2002 et 2003, elle est due surtout aux femmes plus âgées (30-35 ans). En conséquence, l'âge moyen de la maternité, resté stable de 1998 à 2001, progresse à nouveau légèrement (29,5 ans contre 29,4 ans en 2002).
Fécondité, selon l'âge, pour 100 femmes
|
Année |
Indicateur conjoncturel de fécondité |
Age moyen des mères (1) |
||||
|
Total |
15-24 ans |
25-29 ans |
30-40 ans |
35 ans ou plus |
||
|
1994 |
168,3 |
33,7 |
64,5 |
46,9 |
23,2 |
28,8 |
|
1995 |
173,0 |
32,7 |
65,8 |
50,0 |
24,5 |
28,9 |
|
1996 |
175,0 |
32,0 |
65,5 |
51,9 |
25,7 |
29,0 |
|
1997 |
174,5 |
31,4 |
64,2 |
52,5 |
26,5 |
29,1 |
|
1998 |
177,9 |
31,0 |
64,6 |
54,3 |
27,9 |
29,3 |
|
1999 |
181,0 |
31,9 |
64,5 |
55,6 |
29,0 |
29,3 |
|
2000 |
190,0 |
33,5 |
66,8 |
58,6 |
31,1 |
29,3 |
|
2001 (p) |
190,7 |
34,3 |
66,0 |
58,6 |
31,9 |
29,3 |
|
2002 (p) |
189,9 |
33,3 |
65,6 |
58,6 |
32,4 |
29,4 |
|
2003 (p) |
191,2 |
32,6 |
65,6 |
60,0 |
33,1 |
29,5 |
(1) Age moyen calculé à partir des taux de fécondité.
(p) Résultats provisoires.
Champ : France entière (métropole et départements d'outre-mer).
Lecture : 100 femmes qui auraient à tous les âges les conditions de fécondité de 2003
Source : Statistiques de l'état-civil et « enquête villes », INSEE
Ainsi, la France se situe au deuxième rang de l'Union européenne, en matière de taux de fécondité, derrière l'Irlande.
Ce constat ne serait toutefois pas complet sans faire mention du rôle des femmes étrangères vivant en France, dont le taux de fécondité est souvent plus élevé et pèse positivement sur la moyenne nationale. Ce taux s'est stabilisé au cours de la décennie 90, d'autant que le nombre d'enfants par femme tend à diminuer avec le temps passé en France.
Une récente étude de l'INSEE sur cette question indique ainsi :
« Comme en 1990, les étrangères vivant en France en 1999 ont en moyenne trois enfants. Les Espagnoles et les Italiennes ont toujours moins d'enfants que les Françaises, et les Africaines restent les plus fécondes. Plus l'immigration est ancienne, plus le comportement des étrangères tend à être proche de celui des Françaises. Comme les Françaises, les étrangères deviennent mères plus tard qu'auparavant. Le calendrier des naissances des Algériennes et des Marocaines, qui était déjà voisin de celui des Françaises, évolue peu. Celui des Tunisiennes se rapproche de celui des Françaises. La fécondité ayant fortement chuté dans certains pays d'origine, la fécondité des étrangères résidant en France est parfois supérieure à celle du pays de départ : c'est le cas des femmes portugaises. Les naissances hors mariage sont de plus en plus fréquentes pour les étrangères comme pour les Françaises . »
Votre commission souhaite que la prochaine Conférence de la famille propose des mesures fortes en faveur des familles qui souhaitent accueillir des enfants, notamment des familles nombreuses. A cet égard, elle attend beaucoup des résultats du prochain recensement de la population qui, mené avec de nouvelles méthodes depuis le 15 janvier 2004, devrait permettre de suivre régulièrement l'évolution de la composition des familles pour répondre au mieux à leurs besoins.
* 3 Bilan démographique de l'année 2003 - INSEE - Février 2004.