III. LES DÉPENSES EN CAPITAL : DES DOTATIONS CONFORMES AUX BESOINS LIÉS AUX LIVRAISONS D'ÉQUIPEMENTS NEUFS ET À L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
Les dépenses en capital de l'armée de terre qui avaient atteint un point bas en 2002 connaîtront une forte augmentation en 2004, après celle opérée en 2003.
Avec près de 3 milliards d'euros , les crédits de paiement , qui correspondent pour une très large part aux besoins générés par les engagements antérieurs, progresseront de 14,4% . Si l'on considère les 190 millions d'euros ouverts en collectif budgétaire fin 2002, mais qui n'ont été en pratique disponibles qu'en 2003, l'augmentation des ressources d'un exercice à l'autre est de 6,6%.
Le montant des crédits de paiement du titre V atteint pratiquement, à environ 120 millions d'euros près, le niveau résultant des travaux d'actualisation de la loi de programmation militaire 2003-2008. Il doit donc permettre de faire face aux besoins de paiement prévisibles sur l'année 2004 et de poursuivre l'apurement du report de charges issu de l'exercice 2002.
ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
(en millions d'euros)
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2001 |
2002 |
2003 |
2004 |
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Espace |
Fabrication |
9 |
14 |
10 |
20 |
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Développement |
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8 |
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Classique |
Études de défense |
6 |
5 |
4 |
4 |
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Développement |
335 |
244 |
269 |
320 |
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Entretien programmé du matériel |
295 |
374 |
418 |
473 |
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Entretien programmé des personnels |
148 |
147 |
119 |
133 |
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Fabrication |
1 380 |
1 211 |
1 293 |
1 541 |
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Infrastructure |
381 |
322 |
359 |
381 |
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Munitions |
125 |
142 |
141 |
125 |
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Total |
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2 678 |
2 457 |
2 620 |
2 997 |
Le tableau ci-dessus montre que ce sont les crédits de développement et de fabrication , destinés au financement des programmes d'armement en cours, qui absorbent l'essentiel des dotations supplémentaires prévues en 2004. L' entretien programmé des matériels connaît lui aussi une remontée notable, et sa part dans les crédits du titre V atteint près de 16%, contre seulement 11% en 2001.
En ce qui concerne les autorisations de programme , c'est à dire les dotations nécessaires à la passation des commandes, elles atteindront 3,2 milliards d'euros en 2004 , se situant en léger retrait par rapport à 2003 , année où elles avaient progressé de plus de 15%.
L'actualisation des travaux de construction de la loi de programmation militaire faisait apparaître un niveau de besoin bien supérieur - de l'ordre de 3,7 milliards d'euros, - en autorisations de programme pour 2004. Cet écart devra être compensé par une mobilisation de l'encours des autorisations de programme disponibles , si bien que les commandes correspondant aux objectifs physiques et capacitaires de la loi de programmation pourront être passées.
Votre rapporteur rappelle que cette politique n'est pas nouvelle. En fin d'exercice 1997, le « stock » d'autorisations de programme disponibles à l'engagement s'élevait, pour l'armée de terre, à 4,8 milliards d'euros. À la fin de cette année 2003, il ne devrait plus se monter qu'à 1,7 milliard d'euros , soit une diminution de 65% en 6 ans. Les marges disponibles ont donc été largement utilisées ces dernières années, en particulier pour permettre la passation des commandes globales pluriannuelles.
La bonne exécution de la loi de programmation exigera donc, en 2004, de faire appel une fois encore, pour un montant de l'ordre de 500 millions d'euros, au stock des autorisations de programme disponibles à l'engagement. Cela ne paraît pas hors de portée, pour peu que la souplesse nécessaire soit laissée aux gestionnaires. La volonté légitime de résorber un encours qui avait atteint un niveau excessif doit aller de pair avec la mise en place de méthodes de gestion nouvelles, plus souples et plus efficaces , notamment dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances.
ÉVOLUTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME DE L'ARMÉE DE TERRE
(en millions d'euros)
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2002 |
2003 |
2004 |
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Études de défense |
3,2 |
4,0 |
1,7 |
|
Développement |
222,9 |
451,3 |
308,3 |
|
Entretien programmé du matériel |
453,3 |
589,7 |
668,4 |
|
Entretien programmé des personnels |
130,6 |
146,0 |
122,0 |
|
Fabrication |
1 423,3 |
1 508,2 |
1 365,7 |
|
Infrastructure |
331,0 |
390,0 |
357,8 |
|
Munitions |
279,0 |
190,8 |
390,8 |
|
|
2 843,3 |
3 280,5 |
3 213,9 |
Le tableau ci-dessus permet de constater un certain tassement des autorisations de programme en matière de développement et de fabrication, nombre de programmes majeurs étant en phase de réalisation. Le montant des autorisations de programme consacrées aux munitions augmentent fortement, en particulier au titre du programme de missile sol-air moyenne portée.
Comme on l'a constaté en matière de crédits de paiement, le poids croissant de l'entretien programmé des matériels apparaît clairement en matière d'autorisations de programme, sa part atteignant près de 21% du titre V, contre 16% en 2002.
A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
Bien qu'encore importants, les financements affectés au programme de char Leclerc diminuent alors que ceux consacrés à l'hélicoptère de combat Tigre progressent, ce dernier étant appelé à devenir le premier programme de l'armée de terre sur le plan financier.
ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE FABRICATION EN 2002-2003
(en millions d'euros)
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Programmes |
2003* |
2004 |
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AP |
CP |
AP |
CP |
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Blindés lourds
Char LECLERC
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Blindés légers
Véhicule de combat VBCI
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Hélicoptères
Hélicoptère de combat
TIGRE
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Feux sol-sol
Obus ACED Bonus
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Feux sol-air
Missile très courte portée
SATCP/MISTRAL
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Communications
Système information-commandement SIC F
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Équipement du fantassin Système FELIN |
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* Les montants 2003 incluent les dotations du collectif budgétaire de fin 2002
L'année 2004 verra la livraison de l'avant-dernière tranche de chars Leclerc 11 ( * ) et celle des premiers hélicoptères Tigre.
PRINCIPALES LIVRAISONS DE MATÉRIELS EN 2004
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Programmes |
Livraisons
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Cumul des livraisons fin 2004 |
Objectif livraisons
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Blindés lourds
Char LECLERC
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377
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406 20 |
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Blindés légers
Rénovation AMX 10 RC (roues-canon)
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Hélicoptères Hélicoptère de combat TIGRE |
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Feux sol-sol
Obus ACED Bonus
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Communications
Valorisation réseau RITA
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En ce qui concerne les commandes, les dotations prévues pour 2004 permettront de finaliser le lancement du programme de défense sol-air moyenne portée, qui comportera, à terme, une capacité de défense antimissiles de théâtre, et d'engager le programme d'équipement individuel du fantassin Felin. Par ailleurs, les dernières commandes liées à la valorisation de l'automoteur d'artillerie AUF1 interviendront l'année prochaine. Il était initialement prévu de commander 70 exemplaires supplémentaires en version AUF2, mais il est aujourd'hui envisagé de substituer à cette commande celle de 72 canons Caesar montés sur camions.
PRINCIPALES COMMANDES DE MATÉRIELS EN 2004
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Programmes |
Commandes
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Cumul des commandes fin 2004 |
Objectif commandes
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Blindés légers
Rénovation AMX 10 RC (roues-canon)
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Feux sol-sol Rénovation canon automoteur 155 AUF1 |
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Feux sol-air
Système MARTHA étape 2
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Communications
Systèmes d'information régimentaire SIR
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Équipement du fantassin Système FELIN |
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1. Les blindés
Avec 50 chars livrés l'an prochain, l'armée de terre devrait disposer en 2004 12 ( * ) de la quasi-totalité de sa dotation en chars Leclerc , les 29 dernières livraisons intervenant en 2005, 14 ans après la sortie du premier matériel de série. Au total, l'armée de terre disposera à cette échéance de 406 Leclerc, mais un nombre significatif des premiers exemplaires n'étant plus opérationnels aujourd'hui, elle estime ne pouvoir utiliser qu'environ 355 chars , dont 320 dans les forces et le restant pour la formation et le soutien. Le nombre de chars AMX 30 B2 en service devrait quant à lui passer de 100 en 2004 à 35 en 2008, ces matériels étant retirés du service après 2015.
L'équipement en dépanneurs destinés à porter assistance aux chars lorsqu'ils opèrent en zone d'insécurité constitue le complément du programme Leclerc. Leur nombre, initialement fixé à 30, a té ramené début 2002 à 20 exemplaires . 15 commandes ont été passées en 1998 et 5 autres en 2001, mais en raison d'importants problèmes techniques, les livraisons se limitent à 5 exemplaires. En 2004, 12 dépanneurs supplémentaires seront livrés, les 3 derniers étant attendus pour 2005.
En ce qui concerne les autres matériels blindés , l'essentiel du parc actuel accuse une moyenne d'âge élevée de près de 20 ans, et même de 24 ans pour l'AMX10P.
Les échéances de remplacement par des matériels neufs sont lointaines et sont conditionnées par deux programmes : le véhicule blindé de combat d'infanterie (VBCI) et l' engin blindé à roues de contact (EBRC) .
Destiné à assurer le transport, la protection et le soutien feu des groupes de combat des régiments d'infanterie des brigades blindées et mécanisées, le VBCI est un véhicule à roues qui sera produit en deux versions : le véhicule poste de commandement (VPC), équipé d'un système d'information régimentaire (SIR) pour permettre aux cinq officiers et opérateurs embarqués d'exercer le commandement d'une unité déployée sur le terrain, et le véhicule combat d'infanterie (VCI), armé d'un canon de 25 mm et d'une mitrailleuse de 7,62 mm. Il emportera 11 combattants, dont 9 peuvent débarquer.
Le VBCI devra remplacer progressivement les blindés chenillés AMX10P et PC. La cible est de 700 véhicules , 150 VPC et 550 VCI, ce qui, du moins dans un premier temps, ne permettra pas d'équiper la totalité des régiments d'infanterie. À plus long terme, et en fonction des disponibilités financières, d'autres versions du VBCI pourraient assurer le remplacement de tout ou partie du parc VAB. Le coût du programme (développement et production) pour 700 VBCI est évalué à 2,7 milliards d'euros.
Le contrat de réalisation a été notifié en 2000 et la livraison de 3 prototypes est attendue pour 2004. Les premières livraisons de série (15 VCI ; 5 VPC) n'interviendront qu'en 2008.
Devant votre commission des affaires étrangères et de la défense, M. Yves Gleizes, délégué général pour l'armement, a précisé que les spécifications du VBCI avaient été revues pour mieux répondre aux besoins actuels de l'armée de terre . Le général Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre a quant à lui précisé que le souci de l'armée de terre était d' éviter tout nouveau retard et de s'en tenir à la satisfaction des principaux besoins en matière de mobilité et de protection des personnels. Des améliorations ont été demandées au constructeur sur la conception de la tourelle . Celle-ci est prévue pour un combattant mais une étude sera engagée sur la faisabilité et l'intérêt d'une tourelle « 2 hommes » pour les véhicules des chefs de section. Le chef d'état-major de l'armée de terre a fait remarquer que les premiers VBCI n'arriveront qu'en 2008, soit deux ans après la date initialement prévue, l'équipement complet de trois régiments n'intervenant qu'à l'horizon 2012.
L' engin blindé à roues de contact (EBRC) constitue quant à lui un programme plus lointain destiné au remplacement des blindés à roues AMX10RC et ERC90 à l'horizon 2015-2020.
Il faut également signaler que la loi de programmation militaire a prévu l'acquisition en 2005 de 200 véhicules « à haute mobilité » destinés aux terrains difficiles (zones accidentées, boisées, montagneuses, enneigées, marécageuses, sablonneuses, lagunaires...) et dotés d'une capacité amphibie. Ils équiperont des unités de la 27 ème brigade d'infanterie de montagne et la 9 ème brigade légère blindée de marine. Le choix du modèle, après consultation des industriels, doit intervenir en 2004.
En l'attente de la réalisation des programmes VBCI et EBRC, des opérations de rénovation ou de revalorisation sont engagées ou prévues sur le parc existant.
La rénovation de l'AMX RC a donc été engagée et s'échelonnera d'ici à 2009. Les améliorations porteront sur les moyens de communication, la protection et la mobilité, avec pour objectif de maintenir la capacité opérationnelle de ce char jusqu'en 2015. Les 49 premiers chars rénovés seront livrés en 2004, la totalité du parc en service (256 char) devant être rénovée en 2009.
S'agissant de l' ERC 90 Sagaie , qui souffre actuellement d'une obsolescence de son moteur à essence, 110 engins, sur un parc de 165, bénéficieront d'une remotorisation d'ici 2007 et d'une revalorisation de la tourelle d'ici 2009.
Votre rapporteur a également souligné ces dernières années l'état préoccupant du parc de blindés chenillés AMX 10 P , entrés en service en 1973 (soit un âge moyen de 24 ans), dont un quart présentent des fissures au niveau de la caisse, indépendamment de diverses obsolescences touchant notamment le moteur et les boîtes de vitesse. Une opération de valorisation de ce parc, avec en premier lieu un renforcement de la caisse, est à l'étude. GIAT-Industries procède actuellement à un test de « vieillissement accéléré » de l'engin. Si cette étude est concluante, le programme de rénovation pourra être lancé pour un montant de l'ordre de 170 millions d'euros.
Enfin, le véhicule de l'avant blindé (VAB) , décliné aujourd'hui en 29 versions, est lui aussi caractérisé par un âge moyen de près de vingt ans. Son successeur n'étant pas envisagé avant 2015, cet engin devra demeurer en service opérationnel au-delà de 2020. Alors que 3.900 VAB sont actuellement en service, une opération de valorisation est en cours sur 1.627 engins dits « de contact » (infanterie et arme blindée). Il s'agit notamment de renforcer la protection par un surblindage. Entamées en 2000, ces transformations s'échelonneront jusqu'en 2006.
En ce qui concerne le parc des véhicules blindés légers (VBL) , beaucoup plus récent (âge moyen de 8 ans), mais particulièrement sollicité en opérations extérieures, un besoin supplémentaire de 500 véhicules (dont 290 dans une version longue dite « VB2L » pour les postes de commandement) a été pris en compte. Les dernières commandes de VB2L interviendront en 2004, les livraisons s'échelonnant jusqu'en 2009 (dont 73 en 2003 et 88 en 2004). Les 210 VBL supplémentaires ont été commandés cette années et seront livrés entre 2005 et 2007.
2. Les hélicoptères
L' hélicoptère de combat Tigre , dont les 2 premiers exemplaires sont entrés en service cette année et 7 autres seront livrés en 2004, est appelé à connaître une réorientation de programme . Comme votre rapporteur l'a souligné à de multiples reprises, l'amenuisement de la menace blindée conduit à reconsidérer le projet initial de développement de deux versions - appui-protection (HAP) et antichar (HAC) - et à envisager une version unique, « multirôles » baptisée appui destruction (HAD) , très voisine de la version appui-protection (HAP), mais permettant, après une reconfiguration rapide, d'emporter des missiles capables de détruire des véhicules blindés, des postes de commandement ou des installations radar.
Cette version répond mieux au besoin opérationnel de l'armée de terre et permet d'envisager d'évidentes économies en matière de maintenance, de formation ou de gestion des équipages. Elle impose toutefois une mise de fonds initiale pour le développement qui ne pouvait être supportée par l'armée de terre et restait suspendue à la décision de l'Espagne sur l'acquisition de ses futurs hélicoptères de combat.
Au delà du signe très positif qu'il constitue pour la politique européenne de défense, le choix de l'Espagne , annoncé l'été dernier, d'acquérir 24 hélicoptères Tigre HAD permet donc à l'armée française de se rallier à cette version, moyennant un coût additionnel raisonnable, évalué à 20 millions d'euros.
Rappelons qu'initialement, l'armée de terre devait acquérir 70 Tigre HAC entre 2003 et 2012, les premiers Tigre HAC étant livrés à partir de 2011 pour un cible finale de 50 appareils. La version HAD pourrait être disponible en 2009 pour l'armée de terre, dans la mesure où son développement pourrait être lancé en 2004 et les premiers exemplaires livrés à l'Espagne en 2007.
Dans l'immédiat, les livraisons du Tigre porteront sur une version HAP, pour un coût unitaire estimé à 17,7 millions d'euros. Le premier appareil de série est attendu pour le mois d'avril 2004 et il importe de respecter les cadences de livraison prévues pour équiper en priorité l'école franco-allemande de formation des équipages au Luc (Var), préalable à la mise en service opérationnel du Tigre.
Jusqu'en 2008, 37 Tigre devront avoir été livrés en version HAP. Ils pourront être éventuellement « rétrofités » lors d'une phase ultérieure. À partir de 2009 interviendront les livraisons de Tigre HAD, sur une cadence espérée de 10 hélicoptères par an, pour un total de 43 appareils.
En matière d' hélicoptère de transport , les 68 premiers NH 90 destinés aux forces terrestres seront commandés pour moitié en 2007 et pour le restant en 2010, avec une première livraison de 8 appareils en 2011 puis une cadence de 10 appareils jusqu'en 2017. Votre rapporteur a fortement insisté l'année passée sur les conséquences de cette situation qu'il n'a pas été possible de redresser dans la nouvelle loi de programmation militaire.
Une chute très sensible de la capacité aéromobile est inéluctable à partir du milieu de la décennie, et ce malgré le programme « palliatif » de rénovation de 45 Puma (sur les 116 appareils en parc) et des 24 Cougar . Il s'agira d'améliorer d'ici 2005 l'autoprotection des machines et l'interopérabilité des systèmes de communication puis, à moyen terme, d'améliorer leurs performances grâce à une nouvelle motorisation et à une rénovation de l'avionique. Les livraisons des appareils rénovés s'effectueront de 2006 à 2010.
Par ailleurs, l'armée de terre recevra en 2005 8 hélicoptères Cougar en version Mk2+ destinés aux forces spéciales , dotés de moyens de communication performants ainsi que de dispositifs de protection et de détection renforcés.
3. L'artillerie et les missiles
Les nombreux programmes en cours dans le domaine de l'artillerie et des missiles visent à renforcer la précision des feux tout en allongeant la distance de tir. Il s'agit de passer des feux massifs de saturation étalés sur le terrain aux feux de précision à des distances accrues, tout en limitant les dommages collatéraux et en réduisant le besoin logistique .
Le prochain lancement du programme sol-air moyenne portée (SAMP/T) qui fournira à la France sa première capacité de défense antimissile est une étape importante qu'il convient de saluer. Toutefois, votre rapporteur s'inquiète de constater que dans le domaine des missiles, plusieurs programmes destinés aux forces terrestres ont été abandonnés coup sur coup , fragilisant nos constructeurs nationaux qui avaient acquis en ce domaine une compétence reconnue et illustrée par de nombreux succès à l'exportation. Il est donc souhaitable de veiller au maintien de ces compétences , ce qui pourrait notamment passer par le développement de démonstrateurs destinés à maintenir l'accès à ces capacités technologiques.
a) Les systèmes sol-sol
En ce qui concerne l'artillerie, le principal programme concerne l' obus antichar à effet dirigé (ACED) « Bonus ». Cet obus cargo de 155 mm comporte des sous munitions qui sont larguées jusqu'à 15 km au-dessus de la zone où se trouvent les cibles constituant l'objectif (blindés légers, PC, batteries d'artillerie), qui les détectent en explorant la surface du sol puis projettent une charge vers l'objectif. Le besoin total est désormais fixé à 4 313 obus, dont 3 750 ont déjà été commandés en 2000 et 2001, tandis que le solde sera commandé en 2005. Les forces terrestres ont réceptionné les 450 premiers exemplaires cette année puis 1.089 obus suivront en 2004, les livraisons s'échelonnant jusqu'en 2007. Le coût unitaire est de 28 550 euros par obus.
Le programme Atlas canon doit permettre, par l'automatisation des liaisons et des tirs de l'artillerie, la gestion de l'information et des communications des régiments d'artillerie avec des moyens d'acquisition d'objectifs, de commandement, de support logistique et de tir. L'objectif de ce système est de traiter les demandes de tir en temps réel de façon à minimiser le temps écoulé entre la demande de tir et le traitement de l'objectif. Prévu à l'origine en 11 exemplaires, ce programme a été réduit à 9 systèmes, qui ont tous été commandés. Fin 2004, 7 systèmes auront été livrés, les 2 derniers étant attendus pour 2005. Le coût unitaire du système Atlas canon est de 33,7 millions d'euros.
En ce qui concerne les canons d'artillerie, l' automoteur AUF 1 , après une quinzaine d'année d'utilisation, bénéficiera d'une modernisation portant sur 104 exemplaires afin d'améliorer son interopérabilité. Les 10 dernières commandes seront passées en 2004, les livraisons cumulées représentant 34 canons fin 2004, le restant s'échelonnant jusqu'en 2007.
Par ailleurs, alors que la transformation de 70 AUF1 en version AUF2 (portée passant de 28 à 36 kilomètres) était envisagée, l'acquisition de 72 Caesar est à l'étude. L'armée de terre avait commandé, à titre d'expérimentation, 5 exemplaires du Caesar , (CAmion Équipé d'un Système d'ARtillerie), canon de 155 mm installé sur camion, qui ont été livrés cette année. Ce système offre une grande mobilité stratégique et tactique et pourrait assurer la relève des canons de 155 tractés qui arriveront à mi-vie à l'horizon 2010.
Le programme d'engin lance roquette multiple (LRM NG) conduit en coopération avec les États-Unis, la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Italie, se poursuit, les premières roquettes d'exercice étant livrées à partir de fin 2003, les conduites de tir à partir de 2005 et les roquettes de nouvelle génération à partir de 2006. Conçu pour l'attaque dans la profondeur (15 à 60 km) en vue de détruire les blindés, de ralentir l'adversaire et de neutraliser les forces d'appui et de soutien, ce système porté par un engin blindé de 24,5 tonnes est adapté à cibles pas ou peu durcies, qu'il permet de détruire avec un nombre limité de munitions et des effets collatéraux réduits.
Enfin, le programme franco-germano-britannique de radar de contrebatterie Cobra, affecté par plusieurs retards, est en cours de réalisation. Ce système, composé d'un radar monté sur un véhicule, est destiné à localiser rapidement les lanceurs adverses avec une précision de l'ordre de 50 mètres à une distance de 15 km. La France a commandé 10 systèmes en 1998, mais les premières livraisons, d'abord escomptées en 2001 puis en 2002, ont été repoussées à 2003, pour 2 radars, 4 autres étant attendus en 2004.
En revanche, le lancement du programme de missile à fibre optique ( MFO ) Polyphème ne s'est pas concrétisé. Installé sur un camion et aérotransportable, ce missile guidé par fil devait permettre les frappes dans la profondeur sur une distance allant jusqu'à 65 kilomètres. Une réflexion incluant d'autres types de vecteurs (avion non piloté, roquette) et d'autres choix technologiques est en cours.
Sans se prononcer sur les raisons ayant conduit à renoncer dans l'immédiat au programme Polyphème, votre rapporteur constate qu' après l'abandon du missile antichar Trigat moyenne portée , y compris dans la version nationale Trigan proposée par l'industriel 13 ( * ) et qui visait à utiliser les postes de tir Milan, la question du maintien de notre capacité nationale à assurer le renouvellement des missiles des forces terrestres va se poser. En effet, l'absence de programmes chez nos industriels, qui se situaient pourtant sur ce point sur un créneau d'excellence, conduira à terme à envisager des achats « sur étagère », notamment lorsqu'il faudra remplacer le Milan.
Il est donc souhaitable que les études soient activement poursuivies pour satisfaire le besoin de frappe de précision auquel répondait le programme Polyphème. De même serait-il nécessaire de préparer la relève du système Milan, par exemple en lançant un démonstrateur de missile antichar .
b) Les systèmes sol-air
En ce qui concerne les systèmes de défense sol-air , la modernisation du système antiaérien à longue portée Roland monté sur châssis AMX 30 ou sur cabine aérotransportable à roues (Carol) a été abandonnée. Ce programme visait à assurer la défense antiaérienne à basse et très basse altitude d'une force opérationnelle. Comme votre rapporteur vient de l'indiquer au sujet des missiles sol-sol, l'abandon d'un tel programme peut créer des difficultés en terme de maintien des compétences. Aussi lui paraît-il nécessaire d'envisager la réalisation d'un démonstrateur pour un futur système anti-aérien basse couche.
Il est également important que soit rapidement lancée le programme de rénovation des systèmes sol-air très courte portée Mistral 2 . Le projet de budget prévoit les crédits nécessaires pour notifier le contrat de développement en 2004 pour une livraison des premiers missiles en 2008. L'objectif est de rénover 1.750 missiles destinés à la lutte contre les aéronefs à une altitude inférieure à 2 000 m. et à une distance de l'ordre de 3 km. Il s'agit à la fois d'assurer la relève des missiles Mistral 2 mais également de pouvoir fournir à plusieurs armées européennes équipées du Mistral 1 une solution lorsque viendra l'échéance de son remplacement.
Par ailleurs, les 45 exemplaires du système Martha , qui coordonne les feux des sections de système d'armes Mistral et Roland, ont désormais tous été livrés. L'année 2004 devrait voir s'enchaîner la seconde étape du programme visant notamment à assurer la coordination avec les systèmes d'armes moyenne portée (SAMP/T).
Le système de défense sol-air moyenne portée-terre (SAMP/T) , articulé autour du missile Aster 30, constitue un programme d'enjeu majeur pour ces prochaines années, puisqu'il doit notamment permettre l' acquisition d'une première capacité de défense antimissiles de théâtre .
Ce système doit permettre de détruire un avion à 25 km de distance, un missile plongeant à 2,5 km, un missile de croisière à 10 km et un avion gros porteur à 80 km. Il se compose d'un poste de tir, de 4 lanceurs et de 2 systèmes de rechargement. L'Aster 30 est un missile à lancement vertical guidé par un radar Arabel.
Les objectifs d'équipement ont été révisés à la baisse, passant de 8 systèmes équipés de 32 lanceurs et de 400 missiles, à 6 systèmes équipés de 24 lanceurs et de 275 missiles.
Ces 6 systèmes équiperont un régiment à 3 batteries de tir et lui conféreront la capacité de protéger une force projetée de 30 000 hommes sur une zone d'environ 80 x 100 kilomètres .
Le projet de budget pour 2004 permet d'achever la passation des commandes, les livraisons étant prévues entre 2007 et 2014.
4. Les systèmes de commandement et de communications
L'organisation des systèmes d'information et de commandement de l'armée de terre est fonction des niveaux de commandement.
Le système d'information et de commandement des forces ( SICF ), destiné à faciliter le commandement des forces terrestres dans tous les cas d'emploi, de crise ou de guerre, équipe désormais les PC de l'ensemble des grandes unités, jusqu'au niveau de la brigade. Les 40 centres d'opérations prévus ont été livrés, les 11 derniers ayant été réceptionnés cette année.
À l'échelon des bataillons et des unités élémentaires, la mise en service du système d'information régimentaire a débuté. Quant aux systèmes d'information terminaux prévus pour le niveau section et système d'armes, ils ne sont pas encore déployés. L'ensemble de ces systèmes devrait être mis en service opérationnel d'ici à 2008, les dotations complètes des formations s'échelonnant jusqu'en 2015. Les premiers résultats opérationnels en matière de numérisation de l'espace de bataille sont attendus pour 2007.
L'équipement des forces terrestres en postes de radio de quatrième génération (PR4G) est achevé. Ce système de transmission tactique de liaisons en phonie et de données depuis le niveau de la section jusqu'à celui du régiment a remplacé progressivement les postes VHF par rapport auxquels il offre une protection plus efficace face aux actions de guerre électronique. Près de 22.000 PR4G sont en service dans les forces terrestres. Un nouveau programme est désormais prévu pour multiplier par quatre les débits sur environ un tiers de ces postes (7.050 postes), afin notamment de permettre la transmission simultanée de la voix et des données et de pouvoir renseigner en temps réel les feux sol-air. Les 1.500 premières livraisons de série sont prévues en 2005.
Enfin, la modernisation du réseau de communication Rita et notamment sa mise en compatibilité avec le PR4G, est en voie d'achèvement. Fin 2004, 148 des 200 postes à moderniser auront été livrés.
5. L'équipement du fantassin
Le programme « Félin » (fantassin à équipement et liaison intégrés) vise à doter les combattants d'un ensemble d'équipements adaptés à la diversité des situations opérationnelles, y compris aux combats de haute intensité. Il s'agit d'un système comprenant la tenue de combat, l'équipement de tête, des équipements électroniques, une arme équipée ainsi qu'une protection balistique ou contre le risque NRBC.
Le système doit permettre, en particulier, les tirs déportés, une bonne observation de nuit ou par mauvaise visibilité, ainsi qu'une capacité à désigner avec rapidité et précision les objectifs justifiables du tir des appuis. Une communication en phonie et en transmission de données est également prévue.
Deux marchés de définition ont été passés fin 2001 avec Thales et GIAT-Industries d'une part, Sagem d'autre part. Au vu des deux propositions, le choix de l'industriel pour la phase de développement, d'industrialisation puis de production doit intervenir d'ici la fin de l'année.
Les commandes débuteront fin 2003 avec le développement et la production d'une pré-série de 350 systèmes qui sera livrée en 2005. Les livraisons de série pourraient débuter à partir de 2006, l'objectif étant d'équiper les deux-tiers de l'infanterie en 2008, avec 14.000 systèmes. La cible finale et de 31.445 systèmes, dont 12.488 intégrant la totalité des fonctionnalités. Le coût d'acquisition d'un système complet est évalué à 18.000 euros.
B. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS : UNE PART CROISSANTE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT
À compter de 2004, la totalité des crédits d'entretien programmé des matériels seront regroupés au titre V, la ligne budgétaire correspondante du titre III voyant ses crédits supprimés. Ceux-ci ne représentaient qu'une part résiduelle des dotations.
Le financement de l'entretien programmé des matériels continuera à progresser en 2004 (+12,7% pour les autorisations de programme et +11,3% pour les crédits de paiement). Comme l'illustre le tableau ci-dessous, les dotations d'autorisations de programme ont pratiquement été multipliées par 2 en trois ans et les crédits de paiement ont augmenté de 50% sur la même période.
ÉVOLUTION DES CRÉDITS D'ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES MATÉRIELS
(Titres III et V réunis, en millions d'euros)
|
|
2001 |
2002 |
2003 |
2004 |
||||
|
AP |
CP |
AP |
CP |
AP |
CP |
AP |
CP |
|
|
Matériels terrestres |
219,8 |
218,3 |
270,5 |
209,7 |
360,4 |
260,3 |
428,4 |
297,2 |
|
Matériels aériens |
98,9 |
79,3 |
157,5 |
150,5 |
186,8 |
140,0 |
191,4 |
151,0 |
|
SIC - transmissions |
20,7 |
19,7 |
28,4 |
19,8 |
45,9 |
24,4 |
48,7 |
24,6 |
|
TOTAL |
339,4 |
317,3 |
456,4 |
380,0 |
593,1 |
424,7 |
668,4 |
472,8 |
En 2004, la progression des autorisations de programme est essentiellement imputable aux matériels terrestres (50 millions d'euros supplémentaires pour les rechanges du parc de blindés, y compris les VAB), ainsi qu'au maintien en condition opérationnelle des hélicoptères de transport Puma (19,15 millions d'euros de plus qu'en 2003).
Comme votre rapporteur l'a souligné à plusieurs reprises, le simple maintien de la disponibilité des matériels engendre des besoins financiers croissants, les coûts de soutien étant de plus en plus lourds pour les parcs vieillissants, notamment les blindés AMX10P et AMX10RC, ainsi que pour les VAB. Certaines opérations de revalorisations de matériels sont également financées sur les dotations d'entretien programmé des matériels. Les matériels récents réclament eux aussi des crédits d'entretien plus importants. À titre d'exemple, le coût de soutien unitaire moyen d'un char AMX30B2 est estimé à 90.000 euros contre 240.000 euros pour un char Leclerc.
En ce qui concerne les rechanges , les efforts entrepris depuis trois ans ont permis une reconstitution des stocks, tant par l'achat de nouveaux rechanges que par la réparation de rechanges qui n'étaient plus utilisables.
C. LES AUTRES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
1. Les crédits d'études et de développement : un effort soutenu
S'élevant à 323,9 millions d'euros, les crédits de paiement consacrés aux études et développements progresseront de 15,5% alors que les autorisations de programme, avec 310 millions d'euros diminueront de plus de 30% par rapport au niveau exceptionnel atteint en 2003, tout en restant très supérieures à celles de 2002.
ÉVOLUTION DES CRÉDITS D'ÉTUDES,
RECHERCHES
ET DÉVELOPPEMENTS DE L'ARMÉE DE TERRE
(en millions d'euros)
|
|
2002 |
2003 |
2004 |
|
|
Études technico opérationnelles |
AP CP |
3,2 4,5 |
4,0 3,7 |
1,7
|
|
Études et développements |
AP CP |
222,9 243,8* |
451,3 276,7 |
308,3
|
|
Total général |
AP CP |
226,1 248,3 |
455,3 280,4 |
310,0
|
Parmi les équipements futurs se situant au stade de préparation ou de conception, il est apparu nécessaire d'engager un développement sur les programmes suivants :
- le drone tactique multi-capteurs multi-missions , prévu par la loi de programmation pour remplacer, à compter de 2008, les drones rapides CL289 et les drones lents Crécerelle et Sperwer, pour des mission de recueil de renseignement, de désignation de cibles et de guerre électronique ;
- le radar de surveillance et d'aide au tir terrestre (Rapsodie) pour des missions de surveillance et d'aide au tir dans un rayon de 40 km ;
- le système opérationnel de déminage rapproché (Sodera), prévu à l'horizon 2010-2015 pour traiter tous types de mines et munitions non explosées ;
- le système de combat futur du génie , comportant une valorisation, à compter de 2006 de l'engin blindé du génie et, à compter de 2009, un module d'appui au combat ;
- le système Felin d'équipement du fantassin ;
- le système d'observation et de renseignement aéroterrestre , destiné à fédérer progressivement, à l'horizon 2010, tous les systèmes d'information opérationnels de surveillance, d'acquisition, de reconnaissance et de renseignement ;
- la rénovation à mi-vie du missile sol-air très courte portée Mistral , pour des livraisons prévues à compter de 2008 ;
- la radio haut débit , qui augmentera dès 2006 les capacités de transmission d'information entre les brigades interarmes et les bataillons ;
- les moyens pour feux tactico-opératifs (MFO) , destinés à doter l'armée de terre de feux à longue portée permettant des frappes par coup au but contre des objectifs ponctuels et parfois fugaces ; c'est pour répondre à ce besoin qu'a été étudié le missile Polyphème utilisant la fibre optique pour traiter des objectifs jusqu'à 60 kilomètres ; on s'oriente désormais vers une réflexion plus large englobant diverses solutions (missiles, avion sans pilote, roquette) et choix technologiques, dont la fibre optique.
Au delà de ces programmes, l'armée de terre cherche à fédérer les nombreuses études-amont concernant la maîtrise du milieu aéroterrestre en identifiant clairement les besoins opérationnels à satisfaire. La réalisation d'un démonstrateur de microdrone, l'acquisition d'une capacité de renseignement et d'action en zone urbaine, ou encore d'une capacité de frappe de précision à longue portée et à effets diversifiés (létal et non létal), font partie des objectifs identifiés. De nombreuses innovations technologiques sont par ailleurs attendues dans les domaines de l'énergie dirigée (moyenne énergie, micro-ondes forte puissance), du « tout électrique » (lanceurs, propulsion, protection active), de la miniaturisation des capteurs, de l'intelligence artificielle (aide à la décision) et de la robotique.
2. L'infrastructure
Les crédits de paiement consacrés à l'infrastructure atteindront 381,5 millions d'euros , soit une progression de 6,4% par rapport à 2003. En revanche, les autorisations de programme , qui s'élèveront à 357,8 millions d'euros , seront en retrait de 8,4%.
Encore faut-il corriger ces variations en signalant que les dotations de l'armée de terre incluront en 2004 29,7 millions d'euros en autorisations de programme et 10,2 millions d'euros en crédits de paiement en provenance de la DGA au titre du transfert sous la responsabilité de l'armée de terre de la responsabilité du centre de stockage intermédiaire des munitions anciennes qui sera construit sur le camp militaire de Mailly (Aube) par le ministère de la défense et sera exploité par le ministère de l'intérieur. Ce centre de stockage recevra les munitions chimiques en provenance des différents sites du ministère de l'intérieur en l'attente de leur destruction dans l'installation Secoia que la DGA doit construire à Mailly et exploiter d'ici fin 2007.
Votre rapporteur souhaite ici rappeler l'importance des crédits d'infrastructure pour une armée professionnalisée dotée d'équipements modernes. En ce qui concerne les équipements, ils nécessitent bien souvent, du fait de leur sophistication croissante, des locaux techniques plus coûteux. Quant aux personnels, principalement les engagés et certains sous-officiers, leurs conditions d'hébergement participent pleinement de leur statut matériel, et par conséquent de l'attractivité des carrières.
Ainsi le plan de valorisation de l'infrastructure de vie des engagés (VIVIEN) a-t-il été revu à l'aune de nouvelles normes qui se traduisent par un accroissement de la surface mise à la disposition du personnel 14 ( * ) . La mise en oeuvre de ce plan reste lente et l'objectif visé est désormais d'offrir d'ici 2009 un logement conforme aux nouvelles normes à 64% des engagés et 21% des sous-officiers.
Indépendamment de la mise aux normes nouvelles, le nombre de place livrées au 1 er juillet 2003, qu'il s'agisse de constructions neuves ou de réhabilitation, représentait 52% des places prévues pour les engagés et 43% des places prévues pour les officiers célibataires.
3. L'équipement des personnels : des besoins accrus pour l'armée professionnelle
Les crédits relatif à l'équipement des personnels (entretien programmé des personnels) représenteront en 2004 122 millions d'euros d'autorisations de programme (-16,4%) et 132,7 millions d'euros en crédits de paiement (+11%). Ils couvrent le paquetage commun des militaires, les effets spécifiques et techniques (gilets pare-balles, protections NRBC), le matériel de campement et de couchage ainsi que le mobilier.
L'exigence de qualité s'est accrue avec la professionnalisation. L'équipement individuel du combattant voit son coût augmenter, par rapport à ces dernières années, alors que les besoins en effets spécifiques, pour des missions spécialisés, sont plus importants.
L'année 2004 sera orientée prioritairement vers le renouvellement des effets techniques les plus en lien avec la capacité opérationnelle (gilets pare-balles, ensembles de démineurs, effets NRBC). Plus globalement, l'armée de terre poursuit sa politique visant à optimiser le soutien des forces, tant en métropole qu'en opérations, et la logistique d'approvisionnement.
* 11 Le tableau ci-dessus se fonde sur l'échéancier prévisionnel de livraison des chars Leclerc. En raison de la situation sociale à GIAT-Industries, la cadence de livraison des Leclerc s'est fortement ralentie au cours de cette année (15 chars seulement pourraient être livrés en 2003, au lieu des 50 prévus), laissant entrevoir un glissement des livraisons à venir.
* 12 Comme votre rapporteur l'a indiqué plus haut, le calendrier de livraison des Leclerc pourrait se trouver décalé. En raison des problèmes sociaux à GIAT-Industries, 15 chars seulement pourraient être livrés en 2003, au lieu des 50 initialement prévus.
* 13 Voir avis Forces terrestres sur le budget 2003, page 49.
* 14 42 m² pour les chambres à 4 des engagés volontaires ave lavabos individuels, 18 à 24 m² pour les chambres des sous-officiers célibataires, avec sanitaires et kitchenettes individuelles.