N° 75
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2003-2004
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 novembre 2003
AVIS
PRÉSENTÉ
au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) sur le projet de loi de finances pour 2004 , ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE,
TOME XIX
AVIATION CIVILE ET TRANSPORT AÉRIEN
Par M. Jean-François LE GRAND,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : M. Gérard Larcher, président ; MM. Jean-Paul Emorine, Marcel Deneux, Gérard César, Pierre Hérisson, Bernard Piras, Mme Odette Terrade, vice-présidents ; MM. Bernard Joly, Jean-Paul Émin, Jean-Marc Pastor, secrétaires ; MM. Jean-Paul Alduy, Pierre André, Philippe Arnaud, Gérard Bailly, Bernard Barraux, Mme Marie-France Beaufils, MM. Michel Bécot, Jean-Pierre Bel, Jacques Bellanger, Jean Besson, Claude Biwer, Jean Bizet, Jean Boyer, Mme Yolande Boyer, MM. Dominique Braye, Marcel-Pierre Cléach, Yves Coquelle, Gérard Cornu, Roland Courtaud, Philippe Darniche, Gérard Delfau, Rodolphe Désiré, Yves Détraigne, Mme Evelyne Didier, MM. Michel Doublet, Bernard Dussaut, André Ferrand, Hilaire Flandre, François Fortassin, Alain Fouché, Christian Gaudin, Mme Gisèle Gautier, MM. Alain Gérard, François Gerbaud, Charles Ginésy, Francis Grignon, Louis Grillot, Georges Gruillot, Mme Odette Herviaux, MM. Alain Journet, Joseph Kergueris, Gérard Le Cam, Jean-François Le Grand, André Lejeune, Philippe Leroy, Jean-Yves Mano, Max Marest, René Monory, Jacques Moulinier, Paul Natali, Jean Pépin, Daniel Percheron, Ladislas Poniatowski, Daniel Raoul, Paul Raoult, Daniel Reiner, Charles Revet, Henri Revol, Henri de Richemont, Roger Rinchet, Claude Saunier, Bruno Sido, Daniel Soulage, Michel Teston, Yannick Texier, Pierre-Yvon Trémel, André Trillard, Jean-Pierre Vial.
Voir
les numéros
:
Assemblée nationale
(
12
ème
législ.) :
1093
,
1110
à
1115
et T.A.
195
Sénat
:
72
et
73
(annexe n°
18
)
(2003-2004)
|
Lois de finances. |
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
Après le choc de l'an passé, le secteur du transport
aérien montre enfin des signes de redressement. Il convient
néanmoins de préciser d'emblée que la situation reste
très difficile, comme l'ont montré les défaillances de
nombreuses compagnies, au niveau international ou au niveau national, en
particulier celles d'Air Lib et d'Air Littoral.
C'est dans ce contexte fragile que sont intervenues la guerre en Irak et
l'épidémie de Syndrome respiratoire aigu sévère
(SRAS). Ces événements ont abouti à une stagnation du
trafic sur le premier semestre 2003. Selon l'Organisation de l'aviation civile
internationale (OACI), le trafic devrait progresser de façon plus
sensible en 2004, avec une croissance de 4 à 5 %. Il faut souligner,
à ce titre, que la situation de l'Europe correspond en 2003 à la
situation mondiale, avec une progression symbolique de 0,1 % du trafic, et
une nette reprise attendue en 2004 (4,1 %).
Le secteur a donc fait la preuve, ces deux dernières années, de
sa capacité d'adaptation et de réaction à des
épreuves terribles sur le plan économique et, surtout, humain. Le
paysage de sortie de crise qui commence à se dessiner aura donc vu
l'approfondissement de la restructuration du secteur, à l'image du
rapprochement entre Air-France et KLM et de la poursuite de l'expansion des
compagnies à bas coûts (
low cost
).