Interventions de M. Jean-François VOGUET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (20 novembre et 4 décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 2 (priorité) (Suppression de la taxe professionnelle)

Sur l'amendement n° I-1 de la commission, soutient le sous-amendement n° I-452 de M. Thierry Foucaud ; rejeté. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement n° II-26 de la commission. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° II-25 de la commission. (texte intégral du JO)