Interventions en séance publique de M. Serge VINÇON

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2003-2004) :

Octobre 2003 :

Novembre 2003 :

Décembre 2003 :

Janvier 2004 :

Février 2004 :

Mars 2004 :

Avril 2004 :

Mai 2004 :

Juin 2004 :

Juillet 2004 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi de finances pour 2004 (première lecture)
Projet de loi autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie (première lecture)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Arabie saoudite sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole) (première lecture)