Interventions de M. Teva ROHFRITSCH

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (3, 5 et 7 décembre 2020)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Outre-mer :

P. 10999 (texte intégral du JO)

État B

P. 11030 (texte intégral du JO)
P. 11032 (texte intégral du JO)
P. 11033 (texte intégral du JO)
P. 11034 (texte intégral du JO)
P. 11035 (texte intégral du JO)
P. 11036 (texte intégral du JO)
P. 11037 (texte intégral du JO)

  Transformation et fonction publiques - État B :

P. 11275 (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 42 C - Amendement n° II-1317 rectifié bis (La Réunion - Logements financés par les prêts locatifs sociaux (PLS) - Augmentation)

P. 11323 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 46 - Amendement n° II-1309 (Opérations de prêts de titres - Traitement fiscal et comptable - Suppression de renvois)

P. 11551 (texte intégral du JO)