Interventions de Mme Sylvie ROBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX BIBLIOTHÈQUES ET AU DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

première lecture

[n° 2021-1717 (9 juin 2021)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 4660 (texte intégral du JO)

Article 7 (Présentation à l'assemblée délibérante de la collectivité des orientations générales des bibliothèques)

P. 4670 (texte intégral du JO)

Article 9 (Bibliothèques départementales)

P. 4671 (texte intégral du JO)

Article 12 (Cession à titre gratuit de documents détenus par les bibliothèques)

P. 4672 (texte intégral du JO)

Article 13 (Recevabilité financière)

P. 4673 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 4673 (texte intégral du JO)