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Dépôt au Sénat
- Texte n° 339 (2020-2021) de Mme Sylvie ROBERT et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 3 février 2021 - exposé des motifs
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Première lecture au Sénat
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Travaux de commission
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, saisie au fond
- Amendements déposés en vue de l'élaboration du texte de la commission
- Comptes rendus des réunions
- Rapport n° 652 (2020-2021) de Mme Sylvie ROBERT, déposé le 2 juin 2021 • L'Essentiel (synthèse)
- Texte de la commission n° 653 (2020-2021) déposé le 2 juin 2021
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Séance publique
- Amendements déposés sur le texte de la commission n° 653 (2020-2021)
- Compte rendu intégral des débats en séance publique (9 juin 2021)
- Résumé des débats en séance publique
- Texte n° 122 (2020-2021) adopté par le Sénat le 9 juin 2021
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Première lecture à l'Assemblée nationale
Dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale
- Texte n° 4240 transmis à l'Assemblée nationale le 9 juin 2021
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Travaux de commission
- Rapport n° 4484 de Mme Florence PROVENDIER, fait au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, déposé le 22 septembre 2021
- Texte de la commission n° 4484 déposé le 22 septembre 2021
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Séance publique
- Texte n° 674 modifié par l'Assemblée nationale le 6 octobre 2021
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Deuxième lecture au Sénat
- Texte n° 31 (2021-2022) transmis au Sénat le 6 octobre 2021
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Travaux de commission
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, saisie au fond
- Rapport n° 187 (2021-2022) de Mme Sylvie ROBERT, déposé le 23 novembre 2021
- Texte de la commission n° 188 (2021-2022) déposé le 23 novembre 2021
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Séance publique
- Compte rendu intégral des débats en séance publique (16 décembre 2021)
- Résumé des débats en séance publique - scrutins publics
- Texte n° 58 (2021-2022) adopté définitivement par le Sénat le 16 décembre 2021
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Loi promulguée
- Loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (n° 2021-1717 du 21 décembre 2021), parue au JO n° 297 du 22 décembre 2021
- Table de concordance des articles entre le texte en discussion et le texte final
- État d'application de la loi
Les thèmes associés à ce dossier
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