Interventions de M. Antoine LEFÈVRE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015

première lecture

[n° 2014-1654 (25, 26 novembre, 1er, 2, 3 et 9 décembre 2014)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 15 (Fixation des plafonds pour l'année 2015 des taxes affectées aux opérateurs et à divers organismes chargés de missions de service public)

. (texte intégral du JO)

Article 16 (Prélèvement sur le fonds de roulement des agences de l'eau)

. (texte intégral du JO)

Article 18 (art. 1604 du code général des impôts et art. L. 514-1 du code rural et de la pêche maritime - Réforme de la taxe pour frais de chambre d'agriculture)

Explications de vote sur l'ensemble de la première partie :

Deuxième partie :

  Justice :

. (texte intégral du JO)

Etat B

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 56

. (texte intégral du JO)

Article 56 quater (nouveau) (Reconnaissance du caractère discriminatoire et abusif du licenciement pour faits de grève des mineurs grévistes en 1948 et 1952 et versement d'une allocation forfaitaire)

. (texte intégral du JO)

  Anciens combattants, mémoires et liens avec la Nation :

. (texte intégral du JO)

Etat B

  Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales :

  Égalité des territoires et logement :

. (texte intégral du JO)

Etat B

Explications de vote sur l'ensemble :