Interventions de M. Jean-Raymond HUGONET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (30 novembre, 1er, 2 et 5 décembre 2020)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

Culture :

P. 10695 (texte intégral du JO)
P. 10696 (texte intégral du JO)

État B

P. 10707 (texte intégral du JO)
P. 10716 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Cohésion des territoires :

P. 12831 (texte intégral du JO)

Relations avec les collectivités territoriales - État B :

Article 58 (Répartition de la dotation globale de fonctionnement)

P. 10908 (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 10968 (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles - État B :

P. 10984 (texte intégral du JO)

Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 42 A - Amendement n° II-1265 rectifié bis (Sportifs de haut-niveau - Entreprises - Mécénat)

P. 11309 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 A - Amendements n° II-1266 rectifié bis, n° II-1267 rectifié bis et n° II-1268 rectifié ter (Mécénat sportif - Incitation fiscale)

P. 11311 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° II-1346 rectifié (Dépenses publiques des collectivités - Versement du Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) - Contemporanéité)

P. 11373 (texte intégral du JO)