Interventions de M. Claude BIWER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (27 et 29 janvier 2009)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Son amendement n° 499 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Son amendement n° 500 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 507 ; retiré. (texte intégral du JO)
Intervient sur son amendement n° 507 précité. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 501 ; retiré. (texte intégral du JO)
Intervient sur son amendement n° 501 précité. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 502 ; retiré. (texte intégral du JO)