Interventions de M. Pierre BERNARD-REYMOND

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (29 janvier 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 7 (Prise en compte du développement durable dans l'élaboration des documents d'urbanisme)

Intervient sur l'amendement n° 131 de M. Rémy Pointereau. (texte intégral du JO)

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Soutient l'amendement n° 156 de M. Dominique Braye ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Article 11 (Transport de voyageurs)