Interventions de M. René BEAUMONT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (23 et 30 novembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 5 (Instauration d'une taxe carbone)

Intervient sur l'amendement n° I-140 de la commission. (texte intégral du JO)
Son amendement n° I-387 ; retiré. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° I-387 précité. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Défense :

  Questions-réponses-répliques :

Sa question. (texte intégral du JO)