Liste par séance (session 2010-2011) :
Octobre 2010 :
Novembre 2010 :
- mardi 2 novembre 2010
- vendredi 19 novembre 2010
- lundi 22 novembre 2010
- mardi 23 novembre 2010
- mercredi 24 novembre 2010
Décembre 2010 :
- vendredi 3 décembre 2010
- dimanche 5 décembre 2010
- lundi 6 décembre 2010
- lundi 13 décembre 2010
- vendredi 17 décembre 2010
- lundi 20 décembre 2010
Février 2011 :
Mars 2011 :
Avril 2011 :
Mai 2011 :
Juin 2011 :
Septembre 2011 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de finances pour 2011 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (première lecture)
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Proposition de résolution tendant à adapter le chapitre XI bis du Règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux (première lecture)
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Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne (première lecture)
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Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)