Interventions de M. Jean ARTHUIS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2004

première lecture

[n° 2005-1303 (12 octobre 2005)]

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Discussion générale:

Condamnation de la campagne contre le Président du Sénat. Décalage entre le discours tenus lors de la discussion du projet de loi de finances initiale et le contenu du projet de loi de règlement. Remarques de la Cour des comptes sur les dépenses de la défense nationale. Préférence de la commission des finances pour un débat au printemps tirant les conséquences de la gestion passée. (texte intégral du JO)
Application du qualificatif gestionnaire aux ministres. (texte intégral du JO)

Art. 4 et tableau C annexé (Dépenses civiles en capital du budget général)

Précision relative à la discussion de la question orale avec débat sur la politique des transports terrestres de M. Lambert. (texte intégral du JO)

  Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

Progrès indispensable dans le domaine de la sincérité budgétaire. (texte intégral du JO)
Remerciements au ministre des affaires étrangères. Importance du réseau diplomatique de la France mais aussi de l'équilibre de ses finances publiques. Appui de la commission des finances pour mobiliser des moyens en cas de besoin. (texte intégral du JO)

  Débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche :

  Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

Hommage au ministre de l'agriculture et de la pêche et remerciements pour le dialogue engagé avec le Sénat. (texte intégral du JO)

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Se réjouit du débat. Préparation de la discussion de la loi de finances. Engagement du ministre de la culture et remerciements pour sa participation au débat. Demande de précisions sur une éventuelle augmentation du projet de budget du ministère de la culture pour 2006 par rapport à son montant initial. (texte intégral du JO)

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Inquiétude sur la politique de restauration du patrimoine. (texte intégral du JO)

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Souhait de transcription de la dépense publique dans la loi de finances. (texte intégral du JO)

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Discussion générale:

  Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

Art. 13

Remerciements aux ministres des affaires étrangères, de l'agriculture et de la pêche et de la culture et de la communication pour leur participation au débat sur la loi de règlement. Caractère historique du débat. Innovation du Sénat en matière de discussion budgétaire. Démonstration des prérogatives du Parlement en matière de contrôle. (texte intégral du JO)