Réunion du mardi 29 septembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 septembre 2015
commission des finances
Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française
Conseils d'école - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Application des lois - Communication
Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Carlos Moedas, commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l'innovation
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde
Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
Organismes extraparlementaires - Désignations
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de droit et d'économie du sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, accompagné de Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Éric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs »
Réunion du mercredi 11 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Réunion du mardi 3 février 2015
commission des lois
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen des amendements aux textes de la commission