Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 et loi de programmation des finances publiques - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réforme des retraites - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des finances
Politique française de coopération et de développement - Communication
Réunion du mardi 1 juin 2010
commission des finances
Troisième loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication
Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des finances
Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2009 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication
Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des finances
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission des finances
Contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politiques publiques - Communication
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique - Communication
Réunion du lundi 22 février 2010
commission des finances
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 19 janvier 2010
commission des finances
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des finances
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, président de la mission de préfiguration de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel)
Réunion du lundi 14 décembre 2009
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des finances
Echange de vues sur l'organisation des travaux du Sénat
Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte spécial Développement agricole rural - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission sécurité - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2010 - Mission Défense - Examen du rapport spécial
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Loi de finances pour 2010 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres
Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 29 octobre 2009
commission des finances
Projet de décret d'avance - Communication
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission « Engagements financiers de l'Etat » et compte spécial « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commission des finances
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Communication
Loi de finances pour 2010 - Budget des « Affaires européennes » (article 33) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 22 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial et de l'article 60 rattaché
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées