Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juin 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Stéphane Jugnot, chercheur associé à l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES)
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires économiques
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication
Réunion du mardi 7 juin 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de MM. Pierre Cahuc (Centre de recherche en économie et statistique), Jacques Freyssinet (Centre d'études de l'emploi), Yannick L'Horty (Centre national de la recherche scientifique), Mme Hélène Paris (Conseil d'analyse économique) et M. Henri Sterdyniak (Observatoire français des conjonctures économiques)
Réunion du mardi 31 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Francesco Leone, conseiller économique de l'ambassade d'Italie
Réunion du mercredi 25 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Réunion du mardi 24 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF
Réunion du mardi 17 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Insee
Réunion du mardi 17 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 31 mars 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mardi 29 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Audition commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Alain Le Roy, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 18 février 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Économie, finances et fiscalité - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du jeudi 11 février 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller
Politique commerciale - Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du jeudi 3 décembre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour
Politique commerciale - Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire : rapport de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des affaires européennes
Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Recherche et propriété intellectuelle - Brevetabilité des variétés végétales : communication de M. Daniel Raoul
Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du lundi 26 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural