Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des finances
Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique « cluster » sur le plateau de Paris-Saclay - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des finances
Approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des finances
Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission au Portugal et en Espagne du 19 au 23 avril 2015
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, responsable des programmes 102 « Accès et retour à l'emploi » et 103 « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi », sur les contrats aidés et de génération
Réunion du mardi 9 juin 2015
commission des finances
Dialogue social et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, fiscalité et douanes
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des finances
Soutiens à la filière forêt-bois - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre de la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des finances
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 47) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Programmes « Accès et retour à l'emploi » et « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi » de la mission « Travail et emploi » (et articles 62 et 63) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage », programmes « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail » et « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail » de la mission « Travail et emploi » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des finances
Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des finances
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des finances
Contrats de plan État-régions (CPER) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes