Réunion du mardi 26 septembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires sociales
Application des lois relatives à la protection de l'enfance - Examen du rapport d'information
Audition commune des fédérations hospitalières sur l'évolution du financement des établissements de santé
Mise en oeuvre de la solidarité à la source - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 29 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur les avancées thérapeutiques en cancérologie (Philippe Berta, député, et Laure Darcos, sénatrice, rapporteurs)
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires sociales
Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE) - Examen du rapport d'information de la Mecss
Réunion du jeudi 15 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les avancées thérapeutiques dans la prise en charge des maladies neurodégénératives - Examen de la note scientifique sur (Florence Lassarade, sénatrice, rapporteure)
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du jeudi 8 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La surveillance et les impacts des micropolluants de l'eau - Audition publique (Christine Arrighi, députée, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteures)
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires sociales
Rapport de la Convention citoyenne sur la fin de vie - Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance, et de quatre membres de la convention citoyenne
Réunion du mardi 6 juin 2023
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de Mme Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
Réunion du jeudi 1 juin 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires sociales
Mission en Martinique sur le vieillissement de la population - Communication
Troubles du neuro-développement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires sociales
Application des lois réformant la protection de l'enfance - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de sociétés savantes
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Lionel Collet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du collège de la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires sociales
Enjeux juridiques nationaux et internationaux du débat sur la fin de vie - Audition
Rapport d'analyse prospective annuel de la Haute autorité de santé et sur les obligations vaccinales - Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Patrick Dehaumont, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du jeudi 2 mars 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les innovations technologiques de l'éolien offshore
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur l'alimentation ultra-transformée
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires sociales
Prise en charge des addictions - Audition de Mme Valérie Saintoyant, déléguée de la Mildeca (mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives), de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires sociales
Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication
Suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et mise en oeuvre de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Programme 177 « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la chlordécone : conséquences sur la santé humaine et répercussions sociales aux Antilles
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes