Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi
Réunion du mercredi 12 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication
Réunion du jeudi 21 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse (AFP)
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public