Interventions en commission de Georges LABAZÉE - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Politique du médicament - Présentation du rapport d'information

    Situation des finances sociales - Communication

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 13 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV) - Présentation du rapport d'information

    Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. Francesco Leone, conseiller économique de l'ambassade d'Italie

  • Réunion du mardi 31 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. Pierre-Édouard Magnan, délégué fédéral du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP)

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de M. François Grosdidier et Mme Nelly Tocqueville « L'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent »

    Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. François Rebsamen, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. Gallo Gueye, directeur des statistiques sociales de la direction générale d'Eurostat

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition des représentants des organisations représentatives des salariés

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Insee

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de Mme Christine Erhel, maître de conférences en économie à l'université Paris I

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

  • Réunion du jeudi 28 avril 2016

    CE Chiffres du chômage

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 28 avril 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Enquête de la Cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information

  • Réunion du mardi 15 mars 2016

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Protection sociale des exploitants agricoles - Audition de MM. Pascal Cormery, président, et Michel Brault, directeur général, de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice de l'Institut de santé publique (Inserm)

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Olivier Jardé, professeur agrégé de chirurgie orthopédie et de droit de la santé et du Pr François Lemaire, ancien chargé de mission auprès la ministre de la santé pour la recherche biomédicale

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 février 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche

  • Réunion du mardi 19 janvier 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 9 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    MCI sur la commande publique

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission