Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Réseau de l'enseignement français à l'étranger - Communication
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel - Communication
Contrôle budgétaire - Maisons de l'emploi - Communication
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission des affaires européennes
Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des finances
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques
Réunion du mardi 5 juin 2018
commission des finances
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 31 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, Président-directeur général du groupe ADP
Réunion du jeudi 24 mai 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines
Réunion du jeudi 24 mai 2018
commission des finances
Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des finances
« Adapter les règles de l'impôt sur les sociétés au nouveau contexte international et européen » : audition conjointe de M. Grégory Abate, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la Direction de la législation fiscale, M. Bernard Bacci, directeur fiscal du groupe Vivendi, Mme Béatrice Deshayes, directrice fiscale du groupe LVMH, M. Daniel Gutmann, avocat associé du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats et de Mme Stéphanie Robert, directeur de l'Association française des entreprises privées (Afep)
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des finances
Pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale - Communication
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des finances
Les risques et enjeux liés à l'essor des monnaies virtuelles - Audition
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 bis) - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 49 B) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 27) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial