Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur la sécurité des ponts - Demande d'octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution
Réunion du jeudi 21 juin 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Point d'étape sur le rapport « nouvelles mobilités »
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du lundi 11 juin 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube
Réunion du mardi 29 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mardi 22 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer)
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des lois
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 17 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » - Examen du rapport d'information
Audition de M. Stéphane Bouillon, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information
Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie
Réunion du mardi 27 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition M. Christophe Béchu, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures des transports de France
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta
Réunion du jeudi 8 mars 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Hakim El Karoui, consultant, auteur de La lutte des âges, comment les retraités ont pris le pouvoir
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Questions diverses
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Éric Chareyron, directeur prospective, modes de vie et mobilité dans les territoires du groupe Keolis
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du jeudi 1 février 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Martin Vanier, géographe, professeur à l'École d'Urbanisme de Paris
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les assises de la mobilité
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des lois
Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Louis Chauvel, sociologue, professeur à l'Université du Luxembourg, auteur de « La spirale du déclassement », dans le cadre de la préparation du rapport d'information sur le pacte des générations
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
délégation sénatoriale à la prospective
Programme de travail pour 2018
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement - Communication
Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission