Réunion du mercredi 22 juillet 2020
MI Compétences des départements
Audition de M. Alain Rousset, président de la région Nouvelle-Aquitaine, vice-président de Régions de France
Réunion du jeudi 9 juillet 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S. E. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information
Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du jeudi 30 avril 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Avis politique sur l'agriculture et la politique de concurrence (par téléconférence)
Environnement - Projet de proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité du projet de loi européenne sur le climat (par téléconférence)
Réunion du vendredi 17 avril 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (par téléconférence)
Réunion du mardi 14 avril 2020
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Benoît Coeuré, directeur du pôle innovation de la Banque des règlements internationaux, ancien membre du directoire de la Banque centrale européenne (par téléconférence)
Réunion du vendredi 27 mars 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Échange entre Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, et les membres de la commission des affaires européennes du Sénat à la suite du Conseil européen du 26 mars 2020 (par téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Lutte contre la fraude aux financements européens dans le cadre de la politique de voisinage - Examen d'une proposition de résolution européenne et d'un avis politique
Réunion du mardi 25 février 2020
MI Compétences des départements
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Usage de la langue française dans les institutions européennes : avis politique de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et des membres français du Parlement européen : réforme de la politique agricole commune
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission