Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réseaux consulaires - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des lois
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 23 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 2 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
UBIFRANCE - Audition de MM. Alain Cousin, député, président du conseil d'administration et Christophe Lecourtier, directeur général
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de travail « Pôles de compétitivité » - Examen du rapport