Réunion du mardi 7 septembre 2010
commission des finances
Projets de conventions élaborées dans le cadre de la mise en oeuvre de l'emprunt national - Communication
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des finances
Projets de conventions dans le cadre de la mise en oeuvre de l'emprunt national - Communication
Réunion du jeudi 17 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la réforme du crédit d'impôt recherche - Communication
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint
Réunion du mercredi 17 février 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Evaluation des recherches et des coopérations internationales menées dans les terres australes françaises - Examen de l'étude de faisabilité
Réunion du mardi 9 février 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Michel Rocard, ambassadeur chargé des négociations internationales relatives aux pôles arctique et antarctique, coprésident du comité de surveillance chargé du suivi et de l'évaluation des projets financés par l'emprunt national
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des finances
Contrôle budgétaire sur la politique du crédit d'impôt recherche - Point d'étape
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des finances
Grand emprunt - Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des finances
Audition de M. François Drouin, président-directeur général d'OSEO
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des finances
Prélèvements obligatoires - Communication
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des finances
Prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires
Réunion du mardi 6 octobre 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Stratégie nationale de recherche et d'innovation - Avis de l'OPECST