Réunion du mardi 24 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 19 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Réunion du mercredi 12 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Mireille Riou-Canals, directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture
Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)