Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Évolution de la politique européenne de concurrence - Examen du rapport et de la proposition de résolution européenne
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires économiques
Échange de vues sur les orientations de la politique de relance
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des finances
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires économiques
Présentation des plans de relance dans les domaines des PME, du commerce et de l'artisanat, du logement, de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants
Réunion du jeudi 4 juin 2020
commission des affaires économiques
Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie, de l'agriculture et des télécommunications, du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission des affaires économiques
« Plan de relance : quelles mesures pour relancer la consommation et l'investissement ? » - Table ronde (par téléconférence)
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Emmanuel Faber, président-directeur général de Danone (en téléconférence)
Réunion du mardi 5 mai 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du lundi 6 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances (en téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 février 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Enrique Martinez, directeur général du groupe Fnac Darty
Réunion du mardi 18 février 2020
commission des affaires économiques
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires économiques
Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Castaing, directeur général des Chantiers de l'Atlantique
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires économiques
Filière française des biocarburants - Examen du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires économiques
Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance-emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission