Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 20 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mardi 26 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la carte scolaire - Présentation du rapport et autorisation de publication
Réunion du mardi 19 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Publication du rapport
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport
Réunion du mardi 22 mai 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de Mme Laure Lechertier, responsable du département Politique des produits de santé et M. Vincent Figureau, responsable du département relations institutionnelles de la Mutualité française
Audition d'une délégation de la Confédération Nationale de l'Esthétique Parfumerie (Cnep) composée de Mme Régine Ferrère, présidente, représentant l'Union des Professionnels de la Beauté et du Bien-être (UPB) et la Fédération Française des Écoles de l'Esthétique et de la Parfumerie (FFEEP), MM. Jean-Yves Martin, trésorier de l'Union des Marques du Matériel (UMM), Jean-Claude Sirop, président de l'Union des Marques de l'Esthétique (UME), et Hervé Corlay, vice-président du Syndicat National des Professionnels du Bronzage en Cabine (SNPBC)
Réunion du mercredi 29 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Rémi Frentz, directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 3 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Art contemporain - Examen du rapport d'information