Réunion du lundi 24 septembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale - Préparation du Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Synthèse des travaux sur le Livre blanc - Communication
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé du développement
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires économiques
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Cyberdéfense - Présentation du rapport d'information
Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes
Format et emploi des forces armées post 2014 - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Traité d'amitié et de coopération entre la France et l'Afghanistan - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
Avenir des forces nucléaires - Présentation du rapport d'information
Réforme des bases de défense - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et la Suisse relatif au service militaire des double-nationaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Accord entre la France et l'Allemagne instituant un régime optionnel de la participation aux acquêts - Examen du rapport et du texte de la commission
Adhésion d'Andorre au traité entre la France et l'Espagne de coopération transfrontalière entre collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur les incapacités industrielles souveraines - Examen du rapport d'information
Approbation de l'accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat des Emirats arabes unis - Examen du rapport et du texte de la commission
Suivi de l'A400M - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Ilan Halevi, représentant de l'Autorité palestinienne en France et en Allemagne
Audition M. Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur, représentant permanent auprès de la Conférence du désarmement à Genève, chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes (TCA)
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Échange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères, de la défense et de la sécurité du Sénat de la République Tchèque, conduite par M. Jaroslav Sykacek, vice-président
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Communication
Situation en Iran - Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et européennes
Situation en Syrie - Communication
Suivi des négociations internationales sur le climat - Communication
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité entre la France et le Kazakhstan - Accord de coopération entre la France et le Kazakhstan en matière de protection civile, prévention et élimination des situations d'urgence - Examen du rapport et des textes de la commission
Accord de coopération entre la France et la Bosnie Herzégovine en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport et du texte de la commission
Accord entre la France et l'Allemagne relatif à la brigade franco-allemande - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation des amendements à l'article 1er et à l'article 18 de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Michel Aymeric, Secrétaire général de la Mer
Cyberdéfense - Communication
Réunion du mardi 21 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Henri de Raincourt, ministre auprès du ministre d'Etat, chargé de la coopération, sur la situation au Sahel
Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)
Réunion du mardi 21 février 2012
commission des finances
Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Audition de MM. Ramon Fernandez, directeur général de la direction générale du Trésor (DGT) et Pierre Heilbronn, secrétaire général adjoint du secrétariat général aux affaires européennes (SGAE)
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Enjeux du prochain sommet de l'Alliance atlantique - Audition de M. Philippe Errera, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'OTAN
Réunion du mardi 14 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conseil national des communes « compagnon de la libération » - Examen du rapport et du texte de la commission
Partenariat de défense entre la France et les Comores - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thierry Mathou, ambassadeur de France en Birmanie
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réunion avec le Bundestag le 18 janvier 2012 - Communication
Situation dans la Corne de l'Afrique - Audition de M. Marc Etienne Lavergne, géopolitologue, directeur de recherche au CNRS
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark, sur les priorités de la présidence danoise de l'Union européenne
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Forum transatlantique - Communication
Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark
Séminaire sur la transition en Afghanistan - Communication
Réunion du mardi 24 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre - Examen des amendements au texte de la commission
Echange de vues avec une délégation de parlementaires norvégiens
Réunion du mardi 17 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre - Examen du rapport et du texte de la commission
Programme de travail de la commission - Communication
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bruno Vieillefosse, délégué pour le regroupement des états-majors et des services centraux de la défense (DRESD)
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission des finances
Audition de M. Bruno Vieillefosse, délégué pour le regroupement des états-majors et des services centraux de la défense (DRESD)
Réunion du jeudi 15 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean de Gliniasty, ambassadeur de France en Russie
Mission d'observation électorale en Russie - Communication
Questions diverses
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre la France et le Vietnam - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Contrats d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2011-2013 - Communication
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des crises économiques et financières - Communication
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes - Communication
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : risques et menaces transverses - Communication
Mission de suivi A400M - Désignation des membres
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la France au sein de l'OTAN et au regard de l'Europe de la défense - Communication
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France en Syrie
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat - Programme Diplomatie culturelle et d'influence - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat - Programme Français de l'étranger - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Equipement des forces - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Immigration, asile et intégration - Programme Exercice du droit d'asile - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sécurité - Programme Gendarmerie nationale - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Joseph Maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Examen d'un amendement
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR - Nouvel examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Action audiovisuelle extérieure - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Michel Foucher, directeur de la formation, des études et de la recherche de l'Institut des Hautes Etudes de Défense nationale (IHEDN)
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Loi de finances pour 2012 - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 27 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Zalmai Rassoul, ministre des affaires étrangères d'Afghanistan
Evolutions stratégiques intervenues depuis 2008 - Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition du Général Bertrand Ract Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Soutien - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration au ministère de la Défense
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupes thématiques - Révision du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale - Désignation des membres
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence française de développement
Réunion du jeudi 20 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Cyberdéfense - Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2012 - Missions Action extérieure de l'Etat et Aide publique au développement - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Audition de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense
Session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition du général Jean-Paul Palomeros, chef d'état-major de l'armée de l'air
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Equipement des forces - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des Armées
Réunion du mardi 11 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Constitution du Bureau