Réunion du mardi 24 septembre 2019
MI Transports aériens
Examen du rapport de la mission d'information
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mardi 16 juillet 2019
MI Transports aériens
Audition de MM. Thomas Juin, président, et Nicolas Paulissen, délégué général de l'Union des aéroports français
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Gestion des ressources humaines dans les armées - Communication
Contrôle budgétaire - Recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de post-stationnement - Communication
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
MI Transports aériens
Audition de M. Pierre-Olivier Bandet, directeur général-adjoint de Air France HOP
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du mardi 2 juillet 2019
MI Transports aériens
Audition de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Avenir du Stade de France - Communication
Rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publique - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 19 juin 2019
MI Transports aériens
Audition de MM. Yves Crozet, professeur émérite (IEP Lyon) et Paul Chiambaretto, professeur à la Montpellier Business School et chercheur associé à Polytechnique, spécialistes du transport aérien
Réunion du mardi 18 juin 2019
MI Transports aériens
Table ronde avec les compagnies aériennes opérant des lignes d'aménagement des territoires
Réunion du jeudi 6 juin 2019
MI Transports aériens
Audition de M. Augustin de Romanet, président-directeur général du groupe Aéroports de Paris
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des finances
Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 mai 2019
MI Transports aériens
Réunion constitutive
Réunion du lundi 29 avril 2019
commission des finances
Projet de programme de stabilité pour les années 2019 à 2022 - Communication
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon - Communication
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
CS transformation entreprises
Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 22 janvier 2019
commission des finances
Audition de M. Bruno Dalles, directeur du service de traitement du renseignement et d'action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN)
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture
Réunion du mardi 11 décembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen d'amendements du Gouvernement sur les articles appelés en seconde délibération
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 75 à 76 quinquies) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) », « Transition énergétique » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 - Tome II du rapport général
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
CS transformation entreprises
Table ronde consacrée aux privatisations réunissant MM. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, Emmanuel de Rohan Chabot, président de l'association française des jeux en ligne (FJEL), François Ecalle, président de FIPECO et Yves Crozet, économiste des transports
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Enjeux budgétaires et fiscaux de la transition énergétique et écologique - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Investissements d'avenir » (et communication sur son contrôle budgétaire sur les avances remboursables dans le cadre des programmes d'investissements d'avenir) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial