Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires européennes
Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020) Rapport d'information de M. François Marc
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Situation des éleveurs et secteur de la viande bovine en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires européennes
Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour
Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires européennes
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires européennes
Audition de Mme Marie Chatardovà, ambassadrice de la République tchèque en France
Réunion du mardi 14 juin 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution n° 565 de M. Jacques Legendre tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique Rapport de Mme Colette Mélot
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires européennes
Volatilité des prix agricoles Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine
La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Maison de l'Histoire de France - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Maro efèoviè, vice-président de la Commission européenne
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires européennes
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires européennes
Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition des représentants syndicaux de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 9 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport
Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires européennes
Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien
Réunion du mardi 23 novembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires européennes
L'avenir de la politique agricole commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique agricole commune - Échange de vues avec les membres français du Parlement européen
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives