Interventions en commission de Bernadette BOURZAI - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

  • Réunion du jeudi 17 juillet 2014

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport d'activité 2013-2014

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Énergie - Taxation de l'énergie - proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du jeudi 19 juin 2014

    délégation aux droits des femmes

    Stéréotypes dans les manuels scolaires - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des lois

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF

  • Réunion du jeudi 5 juin 2014

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires européennes

    Énergie - Coopération énergétique franco-allemande - Rapport d'information de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 19 mars 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

  • Réunion du jeudi 20 février 2014

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Arctique - Adhésion et participation aux programmes européens de l'Islande et de la Norvège - Communication de M. André Gattolin

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au financement bancaire des entreprises - Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit

    Biocarburants - Examen du rapport et du texte de la commission

    Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 décembre 2013

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Relations Union européenne-Russie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour et Jean Bizet

  • Réunion du jeudi 12 décembre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Table ronde des soignants et de l'aide humanitaire

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    commission des affaires européennes

    Environnement - Proposition de directive sur les biocarburants: rapport d'information et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Indices de référence pour les contrats financiers (texte E 8676) : projet d'avis politique de M. Richard Yung

    Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet

    Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission des affaires européennes

    Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission du développement durable

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Missions de l'Etablissement national des produits agricoles et de la pêche maritime - Examen du rapport et du texte de la commission