Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 27 septembre 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 septembre 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. Christian Thomas, président du pôle de compétitivité Team 2
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
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- Intervention 19
- Intervention 20
Audition de M. Thibaud Saint-Aubin, coordinateur du réseau prévention et gestion des déchets de France Nature Environnement
- Intervention 1
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- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Audition de Mme Françoise Berthoud, ingénieure au CNRS, directrice du groupement de service EcoInfo
- Intervention 1
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- Intervention 30
- Intervention 31
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- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
Réunion du lundi 12 septembre 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. Serge Kimbel, fondateur de la société Morphosis
- Intervention 1
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- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
Audition de MM. Renaud Attal, président, et Benoît Varin, vice-président, de RCube.org, la Fédération des acteurs professionnels de la réduction, du réemploi et de la réutilisation
Réunion du vendredi 9 septembre 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. Gérard Cote, professeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de M. Jean-Lionel Laccourreye, président du Syndicat interprofessionnel du reconditionnement et de la régénération des matériels informatiques, électroniques et télécoms (Sirrmiet)
- Intervention 1
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- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du jeudi 21 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. Bertrand Bohain, délégué général du Cercle national du recyclage
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 8
Audition de M. François-Michel Lambert, président de l'Institut de l'économie circulaire
Audition de M. Nicolas Mouchnino, expert énergie - environnement de l'UFC-Que Choisir
Audition de M. Vincent Laflèche, Président-directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Audition de représentants de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC)
- Intervention 1
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- Intervention 15
- Intervention 16
Audition de représentants de l'association Halte à l'obsolescence programmée (HOP)
Réunion du mercredi 20 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de représentants de l'éco-organisme Eco-systèmes
Réunion du mardi 19 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de Mme Camille Lecomte, responsable des campagnes « Modes de production et de consommation » des Amis de la Terre
Réunion du lundi 18 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de MM. Jean-Marie Le Guen, directeur délégué aux contenus, et Alexandre Galdin, responsable des études et des affaires parlementaires, de la Fédération française des télécoms (FFT)
- Intervention 1
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- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
Audition de M. René-Louis Perrier, Président de l'éco-organisme Ecologic
Réunion du lundi 11 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Recherche et applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables - Audition
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de MM. Roland Marion et Erwann Fangeat, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Audition de Mme Marie-Cécile Degryse, chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur, ministère de l'environnement, et de M. Cyril Hosatte, chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 17 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport d'activité du CSA pour 2015 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Audition conjointe
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
République numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur l'enseignement des langues
Réunion du mercredi 10 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 9 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences
Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis
Questions diverses
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement - Communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France
Réunion du mardi 27 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis
Questions diverses