Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires européennes
Aide alimentaire aux plus démunis Communication de M. Jean Bizet
Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020) Rapport d'information de M. François Marc
Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020) Rapport d'information de M. François Marc
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert
Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert
Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert
L'Union européenne et l'éducation Communication d'étape de Mme Colette Mélot
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et la Russie Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo
L'Union européenne et la Russie Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo
L'Union européenne et la Russie Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les relations entre l'Union européenne et la Russie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires européennes
Volatilité des prix agricoles Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine
Volatilité des prix agricoles Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine
La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 7 juin 2011
commission des affaires européennes
Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond
Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond
Politique commerciale de l'Union européenne Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Politique commerciale de l'Union européenne Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires européennes
Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport
Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport
Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des finances
Application du principe de subsidiarité en matière de TVA - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission des affaires européennes
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)
Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia
Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia
Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Maro efèoviè, vice-président de la Commission européenne
Audition de M. Maro efèoviè, vice-président de la Commission européenne
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires européennes
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Réunion du jeudi 28 avril 2011
commission des affaires européennes
Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour
La situation de la « Macédoine » Communication de M. Jean-François Humbert
La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré
La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré
La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires européennes
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique de cohésion - Table ronde
Volatilité des prix agricoles - Table ronde
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission des affaires européennes
Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc
Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission des affaires européennes
Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre
L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre
L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires européennes
L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré
Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Egemen Bagis, ministre chargé des affaires européennes et négociateur en chef de la Turquie pour les négociations d'adhésion avec l'Union européenne
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires européennes
Autorisations de mise sur le marché d'OGM (E 6012, E 6015 et E 6016)
Autorisations de mise sur le marché d'OGM (E 6012, E 6015 et E 6016)
Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires européennes
La situation au Kosovo Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo, de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs
La situation au Kosovo Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo, de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs
Réunion du mardi 15 février 2011
commission des affaires européennes
Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)
Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)
Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires européennes
Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César
Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César
Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes
Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du jeudi 27 janvier 2011
commission des affaires européennes
L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réunion du jeudi 27 janvier 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elargissement de l'Union européenne et politique de voisinage - Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires européennes
Organisation du marché du lait Proposition de résolution de M. Jean Bizet
Organisation du marché du lait Proposition de résolution de M. Jean Bizet
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mardi 7 décembre 2010
commission des affaires européennes
Vers un budget 2011 pour l'Union européenne (E 5873) Communication de M. Jean Bizet
La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien
Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien
Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien
Réunion du mardi 23 novembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires européennes
Le Parlement européen et l'équilibre institutionnel au sein de l'Union Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)
Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires européennes
L'avenir de la politique agricole commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale
L'avenir de la politique agricole commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale
Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare
Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique agricole commune - Échange de vues avec les membres français du Parlement européen
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires européennes
Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre
Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre
Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité
Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des affaires européennes
Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung
Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung
Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung
Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Traductions pour le brevet de l'Union européenne (texte E 5468) Communication de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires européennes
Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy
Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy
Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy
Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia
Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de directive E 5515 (emploi saisonnier des ressortissants de pays tiers) Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires européennes
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung
Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung