Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du jeudi 3 juin 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 mai 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au Plan
Réunion du mardi 18 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du jeudi 15 avril 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Dominique Sciamma, directeur de CY École de design, CY Cergy Paris Université, et président de l'APCI - Promotion du Design
Réunion du mardi 13 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du jeudi 1 avril 2021
délégation aux entreprises
Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?
Réunion du jeudi 1 avril 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle, présidente et M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), de M. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 3 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Olivier Babeau, professeur à l'université de Bordeaux, président de l'Institut Sapiens, sur le thème « Les nouvelles technologies et la crise de la Covid-19 »
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public
Réunion du mardi 15 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Yannick Blanc, président, et François de Jouvenel, délégué général, de Futuribles sur l'utilité et les méthodes de la prospective
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation