Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Réunion du mardi 24 septembre 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 8 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »
Réunion du mardi 4 juin 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Réunion du lundi 27 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 16 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mardi 30 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : MM. Jacques Bajon, directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion Idate Digiworld, auteur du rapport « Piratage des médias, Un risque majeur pour le sport et le linéaire ? », Carlos Eugénio, secrétaire général de l'association portugaise Mapinet, directeur de l'association portugaise Visapress, Mathieu Moreuil, directeur des affaires européennes de l'English Premier League, Mme Sophie Jordan, directrice générale adjointe de beIN Sports France, MM. Didier Quillot, directeur général exécutif de la Ligue de football professionnel (LFP) et Denis Rapone, président de la Hadopi
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse