Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires sociales
Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mars 2013
commission des affaires sociales
Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » et article 70 rattaché - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 12 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du jeudi 11 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission des affaires sociales
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission