-
Dépôt au Sénat
- Texte n° 252 (2020-2021) de Mme Laure DARCOS, déposé au Sénat le 21 décembre 2020 - exposé des motifs - avis du Conseil d'État
-
Première lecture au Sénat
-
Travaux de commission
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, saisie au fond
- Amendements déposés en vue de l'élaboration du texte de la commission
- Comptes rendus des réunions
- Rapport n° 662 (2020-2021) de Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, déposé le 2 juin 2021 • L'Essentiel (synthèse)
- Texte de la commission n° 663 (2020-2021) déposé le 2 juin 2021
Commission des affaires économiques, saisie pour avis
- Comptes rendus des réunions
- Avis n° 651 (2020-2021) de Mme Martine BERTHET, déposé le 2 juin 2021
-
Séance publique
- Amendements déposés sur le texte de la commission n° 663 (2020-2021)
- Compte rendu intégral des débats en séance publique (8 juin 2021)
- Résumé des débats en séance publique
- Texte n° 121 (2020-2021) adopté par le Sénat le 8 juin 2021
-
-
Première lecture à l'Assemblée nationale
Dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale
- Texte n° 4229 transmis à l'Assemblée nationale le 8 juin 2021
-
Travaux de commission
- Rapport n° 4499 de Mme Géraldine BANNIER, fait au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, déposé le 29 septembre 2021
- Texte de la commission n° 4499 déposé le 29 septembre 2021
-
Séance publique
- Texte n° 675 modifié par l'Assemblée nationale le 6 octobre 2021
-
Deuxième lecture au Sénat
- Texte n° 32 (2021-2022) transmis au Sénat le 6 octobre 2021
-
Travaux de commission
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, saisie au fond
- Rapport n° 185 (2021-2022) de Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, déposé le 23 novembre 2021
- Texte de la commission n° 186 (2021-2022) déposé le 23 novembre 2021
-
Séance publique
- Compte rendu intégral des débats en séance publique (16 décembre 2021)
- Résumé des débats en séance publique - scrutins publics
- Texte n° 57 (2021-2022) adopté définitivement par le Sénat le 16 décembre 2021
-
Loi promulguée
- Loi visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (n° 2021-1901 du 30 décembre 2021), parue au JO n° 304 du 31 décembre 2021
- Table de concordance des articles entre le texte en discussion et le texte final
- État d'application de la loi
Les thèmes associés à ce dossier
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dosleg@senat.fr