Sécurité sociale (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales

Nomination de rapporteurs (07 octobre 2004)
Audition de Mme Marie-Josée Roig, ministre de la famille et de l'enfance (13 octobre 2004)
Audition de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la santé et de la protection sociale, et de M. Xavier Bertrand, secrétaire d'État à l'assurance maladie (21 octobre 2004)
Audition de M. Jean-Marie Spaeth, président du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (27 octobre 2004)
Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) (27 octobre 2004)
Audition de Mme Nicole Prud'homme, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) (27 octobre 2004)
Audition de M. Louis-Charles Viossat, directeur général de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) (03 novembre 2004)
Audition de MM. Philippe Séguin, Premier président, Bertrand Cieutat, président de la 6e chambre, Michel Braunstein, conseiller maître à la 6e chambre, Emmanuel Roux, rapporteur général adjoint de la 6e chambre, et Mme Catherine Démier, conseillère référendaire, secrétaire générale adjointe de la Cour des comptes (03 novembre 2004)
Examen du rapport (10 novembre 2004)
Examen des amendements (16 novembre 2004)
Désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire (16 novembre 2004)