Comptes rendus analytiques officiels du 5 mars 2025

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Table des matières

Hommage à d'anciens sénateurs

Questions d'actualité

Conseil européen exceptionnel

M. Emmanuel Capus

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mme Maryse Carrère

M. François Bayrou, Premier ministre

Cyclone Garance à La Réunion (I)

Mme Audrey Bélim

M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer

M. Pascal Savoldelli

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mme Marie-Lise Housseau

M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports

Fermeture des usines Michelin de Cholet et Vannes

M. Grégory Blanc

Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi

Ordre international

M. Roger Karoutchi

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Crise de l'eau en Guadeloupe

Mme Solanges Nadille

M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer

Attentat de Mulhouse

Mme Muriel Jourda

M. Bruno Retailleau, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

Zéro artificialisation nette

M. Jean-Baptiste Blanc

M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque

Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

Cyclone Garance à La Réunion (II)

Mme Viviane Malet

M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer

Fusillade en Avignon

M. Lucien Stanzione

M. Bruno Retailleau, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Avenir du Nutriscore

M. Jean-Claude Anglars

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Filière photovoltaïque

M. Stéphane Piednoir

Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

Renforcer le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer

Discussion générale

M. Victorin Lurel, auteur de la proposition de loi

Mme Évelyne Renaud-Garabedian, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer

M. Marc Laménie

Mme Annick Petrus

M. Teva Rohfritsch

M. Jean-Marc Ruel

Mme Jocelyne Guidez

M. Robert Wienie Xowie

M. Akli Mellouli

M. Lucien Stanzione

Discussion des articles

Après l'article 1er

Après l'article 3 (Supprimé)

Vote sur l'ensemble

Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques

Mme Solanges Nadille

Encadrement des loyers et amélioration de l'habitat dans les outre-mer

Discussion générale

Mme Audrey Bélim, auteure de la proposition de loi

Mme Micheline Jacques, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer

Mme Annick Petrus

Mme Solanges Nadille

M. Philippe Grosvalet

Mme Évelyne Perrot

Mme Marianne Margaté

M. Akli Mellouli

Mme Viviane Artigalas

M. Cédric Chevalier

Discussion des articles

Article 2 (Supprimé)

Après l'article 3 (Supprimé)

Vote sur l'ensemble

M. Patrick Kanner

M. Guillaume Gontard

Reconnaissance du bénévolat de sécurité civile

M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe CRCE-K

Mme Patricia Schillinger

Mme Mireille Jouve

M. Olivier Bitz

M. Gérard Lahellec

M. Grégory Blanc

M. Hussein Bourgi

M. Joshua Hochart

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Françoise Dumont

Mme Anne-Sophie Patru

Mme Émilienne Poumirol

Mme Marie-Claire Carrère-Gée

Mme Sabine Drexler

M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe CRCE-K

Ordre du jour du jeudi 6 mars 2025