Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la commission des affaires européennes.


Les travaux

Début des travaux le 5 décembre 2016.

Clôture des travaux le 5 mai 2017.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°293

Les perturbateurs endocriniens sont des substances qui affectent le fonctionnement du système hormonal et sont responsables du développement de nombreuses maladies comme le cancer du sein ou de la prostate. Les femmes enceintes et les jeunes enfants sont les personnes les plus vulnérables. Ces substances sont d'autant plus dangereuses qu'il est difficile de s'en prémunir. En effet, on les utilise (…)

Rapport d'information n°547

Les perturbateurs endocriniens sont des substances qui altèrent le fonctionnement du système hormonal et peuvent donc être nuisibles pour la santé humaine et l'environnement. La Commission européenne a proposé, le 15 juin 2016, des critères scientifiques permettant d'identifier une substance comme perturbateur endocrinien dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides afin de contrôler leu (…)